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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407867_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2113008_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Par une requête enregistrée sous le numéro 2113008 le 18 novembre 2021, Mme B E, représentée par Me Rouxel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 octobre 2021 par lequel le préfet de la
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2200299_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
- et les observations de Me Dupuy, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406464_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution des travaux en application de la délibération du 23 mai 2024 par laquelle le conseil municipal de Rodelle
Source officielle7ème Chambre
DTA_2502497_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Lengrand, représentant Mme C....
Source officielle9ème chambre
DTA_2512187_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2517492_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot ; - les observations de Me Stoffaneller, représentant M. A...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2503867_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Chemin, représentant M. C..., présent. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2500739_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301550_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Charret, président, Mme Tahiri, première conseillère, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2025. La rapporteure, N.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2304677_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été lu en audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208819_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2214128_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Papanti, représentant M. B.
Source officielle6ème chambre
DTA_2214625_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2214835_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2215884_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203712_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2206522_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2207687_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Chartier, substituée par Me Bengadi, représentant Mme B.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2300724_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
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