faire " ; - " à ce poste, elle a été formée par le directrice adjointe ainsi que par la contractuelle et par une surveillante qui tenaient ce poste depuis plusieurs mois déjà (sur certains volets de GENESIS

C B a été recruté en qualité d'ouvrier principal qualifié de 2ème classe par l'Institut Suzanne Léger, établissement médico-social situé à Oradour Saint Genest, pour exercer les fonctions de chauffeur

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2024, Mme B A représentée par Me Genest, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 octobre 2021, le 3 mars 2022 et le 17 avril 2023, la Collectivité de Saint-Martin, représentée par la SELARL Genesis Avocats, conclut au rejet de la requête

Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés sous le n° 2212778, les 13 juin 2022 et 13 février 2023, la société FLCP et Associés Invest, représentée par Mes Geneston et Schmitt, demande au tribunal

de la collecte des ordures ménagères, en précisant que le projet de construction ne prévoit pas de point de collecte répondant aux exigences du règlement de collecte de la communauté de communes du Genevois

B A, représenté par Me Genevois, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Châtel-Guyon a accordé un permis

sociaux auxquelles il a été assujetti à hauteur de 77 897 euros à raison de la plus-value résultant de la cession par la société civile immobilière Deux PR d'un terrain à bâtir situé à Saint-Julien-en-Genevois

du 3 juillet 2025 que l'intéressé présente un carcinome urothélial infiltrant de haut grade pour lequel il est pris en charge par les services oncologie et d'urologie du centre hospitalier d'Annecy-genevois

A..., sous préfète de l’arrondissement de Saint Julien en Genevois a donné délégation à Mme Maëllyss Mas-Wessier, secrétaire générale adjointe, à l’effet de signer les arrêtés relatifs aux suspensions

E..., représentés par Me Genevois, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 novembre 2023 par lequel le maire de Champetières ne s’est pas opposé, au nom de l’Etat, à la déclaration préalable

E..., né le 22 novembre 2025 à Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), a vainement sollicité la délivrance d’un visa auprès de l’autorité consulaire française à Tunis (Tunisie), sans préciser la nature

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 11 mars 2022 et le 28 avril 2022 (non communiqué), la commune de Meudon représentée par la SCP Genesis Avocats, agissant par Me Cassin, conclut au rejet de

arrivée au centre de détention de Châteaudun, le 18 octobre 2018, puis a fait l'objet de mesures de surveillance particulières consistant en la rédaction quotidienne d'observations sur le logiciel Genesis

Le garde des sceaux, ministre de la justice fait valoir à l’instance qu’aucune décision individuelle de fouille n’a été reportée dans l’application « Genesis » concernant la fouille à nu en litige, de

enquête de flagrance suite à des violences conjugales, il soutient en avoir été la victime et produit le compte rendu de son passage aux urgences du site de St-Julien du centre hospitalier Annecy Genevois

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 2 mai 2022, le 15 décembre 2022 et le 29 décembre 2022, Mme A B née C, représentée par Me Genevois, demande au tribunal dans

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2025, la commune de Toulouse, représentée par Me Saint Geniest, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521

Sa fille, A, née le 21 août 2021 sur le territoire français est actuellement placée à la pouponnière de Saint-Julien-en-Genevois.

procès-verbal de constat d'huissier produit par la SCI Moby indique que selon l'épouse du gérant de cette société, des arbres ont été arrachés le long de cette voie sans autorisation et que des chênes et genévriers