CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 1re Chambre
DTA_2536621_20260512
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Erol, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M. A...
1re Section - 1re Chambre
DTA_2306966_20250128
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M.
DTA_2215804_20241105
5 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2209109_20240214
14 février 2024
Délibéré après l'audience du 31 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2300744_20250211
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public, - et les observations de Me Albert, représentant B.
DTA_2118869_20241119
19 novembre 2024
DTA_2114799_20231108
8 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2114867_20240605
5 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2321163_20231206
6 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue : - le rapport de Mme Grossholz ; - et les observations de Me Moulouade pour M.
DTA_2400016_20240403
3 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Camus, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2426271_20250211
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2426272_20250304
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Gauvenet, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2432651_20250520
20 mai 2025
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2418925_20241105
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2421288_20241119
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Angliviel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2224433_20250107
7 janvier 2025
DTA_2226624_20250603
3 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
2ème Chambre
DTA_2500930_20260312
12 mars 2026
B..., représenté par Me Attal, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 août 2025 par lequel le préfet de la Guadeloupe l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays
3ème chambre
DTA_2002050_20230125
25 janvier 2023
Ils soutiennent que : - la représentation des zones inondables en cas de crue exceptionnelle du PLUI ne respecte pas le tracé retenu par l'atlas des zones inondables des Landes, et les niveaux d'eau
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2516698_20251013
13 octobre 2025
Elle soutient que : la maîtrise d’œuvre a été confiée à la SCE Ateliers Up+, la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé à la société ATAE, et la maîtrise d’œuvre relative
Page 22 sur 98