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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2025947_20221004
4 octobre 2022
Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de retrait-gonflement issu de la sécheresse est considéré comme intense et anormal.
1ère chambre
DTA_2106166_20221129
29 novembre 2022
Cette analyse a porté, s'agissant de la commune de Commelle-Vernay, sur une maille géographique unique, englobant l'intégralité du territoire communal.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2203593_20220723
23 juillet 2022
Le 6 mai 2022, son avocat a adressé un mail à la préfecture des Alpes-Maritimes faisant état de ses difficultés persistantes à déposer sa demande de renouvellement de sa carte de séjour " étudiant ".
3ème chambre
DTA_2507936_20260311
11 mars 2026
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2502510_20250310
10 mars 2025
Il soutient que : - à titre principal, la requête est irrecevable, dès lors que la demande du requérant est toujours en cours d’instruction, l’intéressée ayant été par SMS puis par mail du 26 février
DTA_2511875_20260311
DTA_2301450_20231215
15 décembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Maillard, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2605720_20260327
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 26 mars 2026 : - le rapport de Mme Van Maele, - les observations de Me Cecen, représentant M.
11ème chambre
DTA_2210425_20230704
4 juillet 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 6 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2208481_20230704
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, S.
DTA_2209201_20221129
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 8 novembre 2022 : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Bertrand, représentant le requérant.
DTA_2211587_20230718
18 juillet 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2023. La rapporteure, S.
DTA_2211911_20230718
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 juillet 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2212152_20230718
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 juillet 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2214752_20250124
24 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 20 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.
DTA_2216140_20231117
17 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.
DTA_2214848_20250124
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - les conclusions de M. Silvy, rapporteur public, - et les observations de Mme E.
DTA_2210531_20230620
20 juin 2023
Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023. La rapporteure, S.
DTA_2210535_20230620
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2505811_20251211
11 décembre 2025
soulève les moyens suivants : « le mail m’indiquant la demande complément se trouvait dans les spams. / Je suis particulièrement surpris de cette situation, car j'ai toujours veillé à fournir l'ensemble
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