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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2009238_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Louvel, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1910903_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2308134_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Thierry, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407822_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Thierry, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2409052_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - et les observations de Me Combes, représentant M. et Mme D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2300218_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme El Moctar, greffière d'audience le rapport de M. Thierry, juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500235_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500238_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500239_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500240_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300962_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zaccaron Guérin, conseillère rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2216147_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zaccaron Guérin, conseillère rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505709_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200394_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 12 septembre 2022, la société Thierry Lemee TP (TLTP), représentée par Me Meunier, conclut au rejet de la requête et des demandes présentées par la communauté urbaine Le Mans

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009243_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Baude, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008335_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106156_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol ; - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2403736_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, magistrat désigné ; - et les observations de Me Grobel, représentant M. A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2308206_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002003_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Thierry B, au préfet de l'Isère et à la commune de Vénérieu. Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : M. Thierry, président, M.

Source officielle

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