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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2605525_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2605542_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2201478_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
procédé à des travaux de terrassement et d'élargissement de ce chemin public ; - à l'issue de ces travaux, elles ont constaté l'abaissement du niveau du chemin d'accès provoquant régulièrement des éboulements
Source officielle2ème chambre
DTA_2209401_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements
Source officielle1ère chambre
DTA_2209610_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Vert mais contre le département des Yvelines et que, contrairement à la première instance devant le tribunal administratif, les demandes correspondent au chiffrage du préjudice subi en raison de l'éboulement
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2217034_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
demande du pétitionnaire confirme que d'autres travaux que ceux visant à consolider les carrières souterraines par injonction de coulis sont nécessaires pour éviter tout risque d'affaissement ou d'éboulement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207335_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
surplombe les places de stationnement aménagées par la commune le long de cette voie présente un lien physique et fonctionnel avec la voie publique, le décrochement d’un bloc du front rocheux ou l’éboulement
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007890_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
l'hygiène, de la protection contre les nuisances et de la préservation des ressources naturelles ou l'existence de risques naturels, tels qu'inondations, incendies de forêt, érosion, affaissements, éboulements
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003553_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000617_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
propriétaires des parcelles cadastrées B n°s 306, 307, 1429 et 1430 situées à Gorbio et contiguës de la route départementale 23 ; - suite à l'élargissement de la voie, ils subissent des ravinements, éboulements
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106393_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En 2008, un éboulement de rochers a conduit à la mise à l'arrêt du téléski des A, qui revêtait le caractère de bien de retour.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2206097_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Un tel effondrement affaiblirait les façades maçonnées et occasionnerait immédiatement un risque d'éboulement de la souche de cheminée située en partie centrale de la façade Sud-Ouest.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206308_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
le 29 juillet 2022 la présence d'une mini-pelle sur le terrain en litige et précise que les travaux réalisés n'ayant pas respecté les prescriptions de l'étude géotechnique, il existe des risques d'éboulements
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205075_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
engendre, du caractère inadapté du chemin de l'Octroi à la desserte du projet alors que plusieurs autres projets de lotissement sont en cours et que ce chemin présente des risques de fissures ou d'éboulement
Source officielleChambre 1
DTA_2100606_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100770_20250828
28 août 2025
28 août 2025
En outre, il ressort des pièces du dossier, et notamment du " rapport hydrogéologique initial " du 13 février 2023, que cette dérivation ne résulte pas d'une cause naturelle liée à un éboulement.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104353_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
En troisième lieu, il ressort, certes, du rapport d'expertise du 30 mars 2021 qu'à la date de l'arrêté en litige (mai 2021), la piste C était soumise à des risques d'éboulements rocheux compte tenu notamment
Source officielle2ème chambre
DTA_2102048_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103819_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Les piscines ne font pas partie des annexes. () Mur de soutènement : sert à contenir les pressions liées au terrain, pour généralement, lutter contre les éboulements et glissements, et en lien avec le
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103844_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Les piscines ne font pas partie des annexes. () Mur de soutènement : sert à contenir les pressions liées au terrain, pour généralement, lutter contre les éboulements et glissements, et en lien avec le
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