Enfin, le projet comporte la réalisation de cinq places de stationnement situées à proximité d'espaces verts et de deux arbres de haute-tige.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

des espaces verts et plantations.

II 13 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Seignosse dès lors que le plan de masse, qui ne mentionne ni la longueur ni la largeur du projet, ne permet pas au service instructeur de s'assurer

incluse dans le projet d'aménagement ; / 2° Un plan coté dans les trois dimensions faisant apparaître la composition d'ensemble du projet et les plantations à conserver ou à créer. ". 8.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

UA II.4-2 du règlement du plan local d'urbanisme, en ce que le projet autorisé ne comporte pas un nombre de places de stationnement suffisant et le moyen tiré de la méconnaissance de l'article UA II.4

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du plan intitulé « plan de repérage des arbres conservés, abattus, ou plantés », fourni à l’appui du dossier de demande de permis de construire, et produit

, le dossier de permis de construire ne fait pas apparaître l'état des aménagements extérieurs projetés ; - le permis de construire en litige méconnaît l'article 9 des dispositions générales du plan

de stationnement automobile, dont 16 places regroupées et dont 36 places intérieures accessibles par les places de stationnements extérieures, ainsi que la réalisation de places de stationnement de cycles

Il ressort des pièces du dossier, et en particulier des plans joints au dossier de permis de construire modificatif, que les places de stationnement sont d'une largeur minimale de 2,5 mètres et d'une longueur

à la zone AUs qui prévoient la mise en place d'un dispositif de rétention des eaux ; - il méconnaît les dispositions de l'article 13 du règlement du plan local d'urbanisme applicable à la zone AUs qui

Par ailleurs, aucune des dispositions du plan local d'urbanisme n'interdit que certaines places de stationnement soient en enfilade de places directement accessibles, dès lors que chacune d'elles, affectée

local d’urbanisme de Nantes Métropole relatives aux arbres et plantations ; - le projet méconnaît les dispositions de l’article B.3.3 des dispositions générales du règlement du plan local d’urbanisme

plan local d'urbanisme.

En premier lieu, aux termes de l’article UD12 du règlement du plan local d'urbanisme : « Pour les constructions destinées à l’habitat, il est demandé : • Au minimum 1,5 place de stationnement par logement

de stationnement et vient ainsi aggraver le manque de places de stationnement sur la commune ; *il méconnaît l'article UA3 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune dès lors qu'il n'est

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

apparaître l'hypothèse d'implantation du lot B, les places de stationnement existantes et à créer pour les deux lots, les différents types de sols et les arbres existants et à planter pour les deux lots