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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2505744_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303754_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2101417_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

, dont celui de la source de l'Ormoy - Pierrée Noé, n'est pas connu de façon précise.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108614_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100050_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100792_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105345_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier. Vu : - le code des postes et des communications électroniques ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100595_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101169_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205961_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205955_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400845_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : – le code général de la fonction publique ; – le décret n° 88-145 du 15 février 1988 ; – le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107019_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La SCI Givors Gizard soutient que : - la décision contestée retire un permis de construire tacite du 3 juin 2021, ce retrait n'ayant pas été précédé d'une procédure contradictoire ; la demande de pièces

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2110381_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que l'arrêté attaqué est signé par M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101308_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2536257_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105798_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Il ressort des pièces du dossier que le requérant a été informé le 7 juillet 2020 des résultats du baccalauréat STMG.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001322_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Pierre Monnier, président ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Giovannangeli, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106940_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Il ressort des pièces du dossier que la décision du 9 juillet 2021, qui est conforme aux exigences prévues à l'article L. 212-2 précité, a été notifié à M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2204976_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

EIMC MTRS, MONTEROSSO, Enzo, Jean-Pierre, Vincent

SIREN 879265544Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

17/10/2023

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Radiations

Le violon Vert, MONTERO-VALLE, Patrice, Pedro, Marcel, Jean-Pierre

SIREN 519299671Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/07/2022

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Ventes et cessions

FEBEO CASTELLANE, MONTERO, Pierre-Antoine, Jean

SIREN 893114868GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

reprise de l'activité après suspension. Acte en date du 09/02/2021 enregistré au MONTPELLIER 2 le 24/02/2021 sous le numéro 2021/16431 N° 2021A1002 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit Bosc Viel 34130 Mauguio

15/04/2021

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Radiations

MONTERO, Fabien Joseph Pierre

SIREN 884964453GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

14/01/2021

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Créations

MONTERO, Fabien Joseph Pierre

SIREN 884964453GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

15/07/2020

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