requérante a vécu une grande partie de sa vie en Ukraine avec sa famille, qu'elle est russophone et ne parle pas géorgien, et qu'ils en sont partis suite au déclenchement de la guerre au Donbass pour se réfugier

Ils ont fui leur domicile pour se réfugier en dernier lieu à Rafah, au sud du territoire, à la frontière avec l'Egypte.

Mme B, ressortissante géorgienne, est entrée sur le territoire français le 1er août 2022 et s'est vue refuser le statut de réfugier par une décision de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

psychologiques consécutives au décès de son père, abattu par les forces de soutien rapide, que des tortures dont il a été victime aux mains de l’armée soudanaise qui tenait la ville où ils étaient partis se réfugier

des documents mentionnés au c de l'article L. 211-4 du code du patrimoine et des actes et documents produits ou reçus par les assemblées parlementaires, ou une décision défavorable en matière de réutilisation

conduite par Mme M... a délibérément verrouillé la campagne électorale, rompant l’égalité entre les listes, par la censure de commentaires, des blocages de comptes sur les réseaux sociaux et la réutilisation

Il expose qu'à la mort de son père, son frère a pris en charge l'organisation des réunions d'opposants avant de devoir se réfugier en France où il a obtenu l'asile en 2015.

dans le réseau public, tant au point de vue qualitatif que quantitatif, des techniques alternatives aux réseaux devront être privilégiées (noues, chaussées réservoirs, fossés drainants, bassins, réutilisation

En outre, cette copie intégrale est revêtue d'un timbre fiscal contrefait qui porte les marques d'une réutilisation.

pourvoir aux besoins de ses enfants et est en lien constant avec eux , alors que ceux-ci sont sans leurs parents dans un pays tiers dont ils ne maîtrisent pas la langue ; ils ont été contraints de se réfugier

Le stockage et la réutilisation des eaux peuvent être également envisagés si la nature du sol ne permet pas l’infiltration. (...) / Les aménagements réalisés doivent garantir un débit de fuite maximum

La personne responsable de l'accès aux documents administratifs, des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA) en a accusé réception le 3 novembre 2022.

il a été emprisonné en 2023 durant un mois par les groupes d’intervention rapide (GIR), au motif que son ethnie était accusée de travailler avec l’armée, puis il a été chassé de ses terres pour se réfugier

. / Les modification autorisées ou pouvant être imposées sont celles visant à (…) permettre l’amélioration de l’édifice au regard de l’habitabilité, de la réutilisation, de la mise en valeur, sous réserve

L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle que : " Les journalistes ont droit à une rémunération complémentaire (sous forme de droits d'auteur ou de salaire) au titre des diverses formes de réutilisation

La restauration de la qualité de ces eaux et leur régénération ; / () 6° La promotion d'une utilisation efficace, économe et durable de la ressource en eau, notamment par le développement de la réutilisation

que la société requérante, d'une part, a indiqué oralement lors des opérations de contrôle, qu'environ un tiers des chaussures fabriquées chaque mois constituent du renouvellement impliquant la réutilisation

B fait valoir que le préfet n'a pas vérifié si son éloignement n'aurait pas de conséquences d'une exceptionnelle gravité sur sa situation personnelle, alors qu'il avait dû fuir l'Arménie pour se réfugier

des documents mentionnés au c de l'article L. 211-4 du code du patrimoine et des actes et documents produits ou reçus par les assemblées parlementaires, ou une décision défavorable en matière de réutilisation

l'association requérante devra se conformer aux dispositions de l'article L. 322-1 du code des relations entre le public et l'administration qui énoncent que sauf accord de l'administration " la réutilisation