CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 804 résultats pour « Truc-Edinger »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2304387_20231119

Administratif

19 novembre 2023

19 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires de communication de pièces complémentaires, enregistrés le 17 novembre 2023, M.A C, représenté par Me Zain-Eddine C, demande au juge des référés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2204211_20220903

Administratif

3 septembre 2022

3 septembre 2022

D C, représenté par Me Zaine-Eddine Mohamed, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre les effets

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2507494_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2507502_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504965_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204756_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Lopa Dufrénot, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Ollivaux, première conseillère, Assistées de

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2209570_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Délibéré après l'audience du 7 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108930_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Délibéré après l'audience du 28 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère, Assistées de Mme Faure

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2206332_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400422_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401282_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402028_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304415_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

D..., représentés par Me Benoit, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 3 février 2023 par laquelle le maire de la commune de Truyes a refusé de faire

Source officielle
TA

JU1

DTA_2503498_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Truy a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

JU1

DTA_2300962_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Truy, premier conseiller honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2300373_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Truy, premier conseiller honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306717_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

exact de la future canalisation et ne permet pas de rendre compte des espaces qui vont être touchés, elle ne présente aucune possibilité de tracé alternatif ; - ces insuffisances de la notice explicative

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103253_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Le tracé a été partiellement annulé.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2511713_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Le rapport de Mme Gaspard-Truc a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2501862_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, rapporteure, - et les observations de Me Atger, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 23 sur 391

← PrécédentSuivant →