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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200428_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
relevant l'imputabilité des lombalgies à des discopathies étagées, ce qui est confirmé par le compte-rendu de la radiographie du 30 septembre 2020 mentionnant une discopathie dégénérative étagée avec pincement
Source officielle1ère chambre
DTA_2102735_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 22 octobre 2021 par laquelle la préfète de la Haute-Marne a rejeté son dossier PAC 2021 portant demande d'aides découplées du premier pilier
Source officielle1ère chambre
DTA_2105465_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
juin 2014 s'est compliquée à partir du 4 juillet 2014 avec la survenance d'hémorragies post-opératoires, qui sont la conséquence d'une chute d'escarre sur certaines hémostases réalisées à l'aide de pinces
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202125_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
notamment ainsi, en l'absence de texte y dérogeant, de la décision que l'administration est amenée à prendre sur la demande d'engagement d'un agriculteur qui lui est présentée dans le cadre du deuxième pilier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104666_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
La hauteur totale des clôtures, des piliers et des portails est limité à 2 m. () Dans les secteurs UCa () elle seront doublée de haie végétale.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205537_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Si le projet prévoyait la dépose de la toiture arrière, de même que la suppression du pilier central de la maison existante, en revanche, la notice mentionnait que la redistribution des pièces se ferait
Source officielle2ème chambre
DTA_2204955_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
de Mme C, auront une largeur de vue supérieure à 4 mètres et un dégagement de vue supérieur à 6 mètres, le jardin mesurant, en largeur, 5,90 mètres et, en longueur, plus de 19 mètres, alors que les piliers
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2002052_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
appréciation littérale est élogieuse, estimant qu'il a réalisé une excellente année 2018, qu'il fait preuve d'une remarquable polyvalence et d'un esprit d'innovation hors pair et qu'il constitue l'un des piliers
Source officielle6ème chambre
DTA_2000933_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
A et lui avoir " pincé " les organes génitaux alors que ce dernier était immobilisé par plusieurs autres employés lui tenant les bras et les jambes.
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2400600_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie respectivement au titre des années 2022 et 2023 et des années 2021 et 2022 à raison de son bien sis au parc résidentiel de loisirs dénommé domaine du Pin
Source officielle2ème chambre
DTA_2400891_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le PADD a également pour orientation, au sein du pilier 2 Niort agglo, « un développement pérenne et soutenable, de préserver les paysages et les ressources naturelles du territoire ».
Source officielle4ème Chambre
DTA_2308707_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Au Nord, de l’autre côté de la Traverse des Pionniers, se situe une large zone Ns, boisée, marquant l’entrée au parc national des Calanques.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401068_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
fait pas explicitement référence au classement cadastral ; - les parcelles en nature de taillis simple, qui sont éligibles aux aides directes de la politique agricole commune dans le cadre du second pilier
Source officielle1ère chambre
DTA_2402385_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que bien qu’étant présenté par la requérante comme « un pilier » dans l’éducation de leurs enfants, elle admet pourtant qu’il ne vient jamais les voir et participe très
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2217575_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
22 décembre par les services de la police municipale qui ont constaté des fissures importantes, une désolidarisation des casiers contenant les urnes funéraires et un affaissement progressif sur les piliers
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317410_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
prise en charge de la radicalisation, les personnes ont notamment accès à une salle d'activités, une bibliothèque, une salle de musculation, un salon de coiffure et deux cours de promenade avec table de ping-pong
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2601213_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Cet acte de vente précise que les murs périmétriques, les piliers et poutres bétons, les dalles inférieures et les dalles de couverture, les rampes d’accès et les escaliers ne sont pas incorporés aux lots
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306733_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
sont particulièrement élevées, puisque les blaireaux sont acculés au fond de leurs terriers pendant plusieurs heures, et parfois blessés par les chiens, avant d'être extirpés violemment à l'aide de pinces
Source officielle4ème chambre
DTA_2000816_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le 4 avril 2006, il a bénéficié d'une intervention dite de " Nissen " consistant en la réalisation d'une valve de 360° autour de l'œsophage antérieur et au rapprochement des piliers du diaphragme.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300425_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
lors que l’extension en surélévation de 40 m² de surface de plancher au-dessus du préau ne reposera pas sur le préau existant qui sera totalement démoli mais bénéficiera d’une nouvelle structure sur « piliers
Source officiellePage 24 sur 41