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33 838 résultats pour « solier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2501842_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Cusin-Rollet, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2503635_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Hanan Hmad, représentant Mme C.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500759_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Sollier, pour statuer en qualité de juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300925_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300292_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400993_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

Soli, président-rapporteur ; Mme Gazeau, première conseillère ; Mme Guilbert, première conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505514_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Soli, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401678_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Soli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401897_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Soli pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201190_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Gouès, président, Mme Le Roux, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201223_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204753_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, - et les observations de Me Bochnakian représentant M. B. Considérent ce qui suit : 1. M. B, ressortissant algérien, a sollicité son admission exceptionnelle au séjour le 1er mars 2022.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203596_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Soli, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200449_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105647_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Soli - et les observations de Me Leloup pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004808_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Soli, rapporteur, - les conclusions de Mme Perez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100135_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Gouès, président, Mme Le Roux, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106189_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Soli. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200039_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205133_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Soli, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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