CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2004678_20220712
12 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D ; - les conclusions de Mme B ; - et les observations de Me Grenet pour le requérant, et de Me Vray pour la commune de Valgelon-La
DTA_2006953_20230418
18 avril 2023
Rostan et Gergaud pour l'amicale des chasseurs de sangliers de Condillac et de Me Grenet pour la commune de Condillac. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2203223_20230522
22 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 16 juin 2022, la préfète du Val-de-Marne a informé le tribunal du relogement de Mme B à compter du 1er février 2021, dans un logement, situé 6 rue Robert Grenet à Charenton-Le-Pont
4e Section - 1re Chambre
DTA_2209829_20231214
14 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le dossier de déclaration préalable prévoyait un seuil en granit beige à la devanture du local commercial situé 120, rue Saint-Dominique.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2103609_20220914
14 septembre 2022
Dans ces zones très sollicitées, des pierres plus dures (comme le granite mis en œuvre sur le rond-point) auraient dû être proposées et mises en œuvre.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2209411_20221019
19 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2022, la société le Centre interentreprises et artisanal de médecine du travail (c.i.a.m.t), représenté par Me Granotier, demande au
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309936_20231212
12 décembre 2023
application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure engagée par les Hospices civils de Lyon pour la passation d'un marché ayant pour objet la fourniture de greffons
5e Section - 4e Chambre
DTA_2501924_20250912
12 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - et les observations de Me de Gressot substituant Me Griolet, avocate de M. A.
4ème Chambre
DTA_2202731_20231109
9 novembre 2023
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Grenet, avocate des sociétés 2gré, Geoven et Geoven Production. Considérant ce qui suit : 1.
3ème Chambre
DTA_2103569_20230725
25 juillet 2023
D B, représenté par Me Grevot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 28 juin 2021, par laquelle la préfète de l'Oise a procédé au retrait de de son
5e Section - 2e Chambre
DTA_2319500_20231116
16 novembre 2023
Feghouli, rapporteur ; - les observations de Me De Gressot, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2501711_20260120
20 janvier 2026
C... avant son décès, sur l’état du greffon, sur les dysfonctionnements et sur les éventuelles fautes commises par l’équipe médicale du centre hospitalier universitaire (CHU) de Limoges et de réserver
2ème Chambre
DTA_2002435_20230425
25 avril 2023
A C, représentés par Me Baltazar, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le maire de la commune d'Espelette a implicitement refusé l'édification d'un monument funéraire en granit
1ère chambre
DTA_2300455_20240116
16 janvier 2024
Il produit un certificat médical du praticien hospitalier qui le suit au titre de la transplantation hépatique qui indique que " si les immunosuppresseurs indispensables à la survie de son greffon hépatique
DTA_2310650_20240131
31 janvier 2024
B a subi le 17 avril 2019 un pontage par greffon veineux saphène de l'artère interventriculaire antérieure et de la première latérale, sous circulation extracorporelle au sein du service de cardiologie
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2305419_20231020
20 octobre 2023
les travaux de la cour du château sont urgents pour assurer la sécurité des usagers de cette cour et préserver le bâti, que les travaux prévus ne sont pas impactants sur le sous-sol, que le sol est granitique
Chambre 1
DTA_2201156_20231110
10 novembre 2023
du bassin et jusque sur les jambes qui lui occasionnent d'importantes douleurs et l'empêchent de se maintenir debout de manière prolongée, qu'elle a subi une greffe de rein le 7 janvier 2020 dont le greffon
5ème chambre
DTA_2411244_20250331
31 mars 2025
L'état de santé du requérant nécessite une surveillance biologique mensuelle ainsi qu'un suivi néphrologique trimestriel pour l'adaptation de son traitement médicamenteux afin de prévenir le rejet du greffon
DTA_2110123_20221108
8 novembre 2022
l'instruction que les services de la métropole de Lyon ont été prévenus par les services de police de la présence d'une substance glissante sur la chaussée de la rue de la République, entre la rue Grenette
6e Section - 2e Chambre
DTA_2500211_20250606
6 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - et les observations de Me de Gressot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Page 25 sur 39