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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2307927_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Postérieurement, elle a été prise en charge par le service de chirurgie ORL et cervico-faciale de ce même hôpital pour une exérèse par cervicotomie d'une tuméfaction cervicale médiane, qui a été réalisée
Source officielleChambre 2
DTA_2201533_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Dans le même temps, Mme B a formé une nouvelle demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour un syndrome canalaire médian du nerf ulnaire du coude gauche pour laquelle la commission de réforme
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203717_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielle5ème chambre
DTA_2207283_20250206
6 février 2025
6 février 2025
discale dont souffre le requérant est apparue, au plus tard, le 17 juillet 2014, date de l'examen par imagerie à résonnance magnétique ayant mis en évidence l'existence d'une saillie discale postéro-médiane
Source officielle7ème Chambre
DTA_2302682_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique), par ailleurs reconnu travailleur handicapé, a été placé en arrêt de travail à compter du 12 juin 2017 en raison d’une hernie discale L5-S1 para médiane
Source officielle1ère chambre
DTA_2200338_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
fonction des critères prévus par le code de l'urbanisme et des éventuels éléments mentionnés dans les fiches de l'annexe 7 du PADDUC, en fixant la limite de chaque espace de part et d'autre de la ligne médiane
Source officielle1ère chambre
DTA_2200899_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
fonction des critères prévus par le code de l'urbanisme et des éventuels éléments mentionnés dans les fiches de l'annexe 7 du PADDUC, en fixant la limite de chaque espace de part et d'autre de la ligne médiane
Source officielle2ème chambre
DTA_2200930_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
En outre, l'administration fait valoir sans être contredite que la médiane des tarifs mensuels d'hébergement avant versement de l'ASH s'élevait, en 2017, à 1 647 euros dans un EHPAD public, à 1 799 euros
Source officielle6ème chambre
DTA_2200838_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Le 10 août 2018, une éventration sous-ombilicale a été constatée et le 21 août 2018 une cure chirurgicale d'éventration médiane avec mise en place d'une plaque de renfort a été réalisée. 2.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105540_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005748_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
terrains en pente, la hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel à l'assiette de la construction, avant exécution des fouilles et remblais, calculé au point médian
Source officielle4ème chambre
DTA_2004137_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Ainsi, la valeur retenue pour la cession de la société SLV Holding France est la valeur médiane des estimations issues de la méthode de flux de trésorerie actualisés à laquelle il a été additionné le montant
Source officielle8ème chambre
DTA_1910434_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En ce qui concerne l'aide au petit appareillage médical, seules les personnes dont le plafond de ressources est inférieur ou égal à 60 % du salaire médian sont éligibles à ce dispositif. 6.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_1923679_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Il en résulte également qu'il n'y a aucune certitude diagnostique sur l'existence de névralgies cervico-brachiales et que ces troubles résultent plus sûrement d'une compression du nerf médian au niveau
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001621_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
C au sein d'établissements pour personnes âgées en qualité d'agent d'entretien, avaient impliqué " des mouvements de serrage et de rotation répétitifs () responsables de l'atteinte du nerf médian et ulnaire
Source officielle7ème Chambre
DTA_1900525_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
au sein du centre hospitalier universitaire de Nantes, par ailleurs reconnu travailleur handicapé, a été placé en arrêt de travail à compter du 12 juin 2017 en raison d'une hernie discale L5S1 para médiane
Source officielle8ème chambre
DTA_1908052_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En ce qui concerne l'aide au petit appareillage médical, seules les personnes dont le plafond de ressources est inférieur ou égal à 60 % du salaire médian sont éligibles à ce dispositif. 6.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1906464_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
au centre hospitalier universitaire de Pontchaillou où il a été pris en charge pour un traumatisme crânien grave, de nombreuses fractures et contusions, une embarrure, une déviation des structures médianes
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2111597_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
. / Chaque loyer de référence est égal au loyer médian calculé à partir des niveaux de loyers constatés par l'observatoire local des loyers selon les catégories de logements et les secteurs géographiques
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2116014_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
d'administration de l'observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP) établi à la suite de sa séance du 8 mai 2020, antérieurement à la date de l'arrêté attaqué, et du document intitulé " médianes
Source officiellePage 25 sur 41