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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2504367_20250624
24 juin 2025
- a entendu les observations de Me Cliquennois, représentant Mme B A, qui conclut aux mêmes fins que les requêtes par les mêmes moyens, et celles de Mme B A ; - a entendu les observations de Me Iscène
7ème Chambre
DTA_2504429_20260108
8 janvier 2026
type 2 devenu insulinodépendant, d’hypertension artérielle, d’une neuropathie des membres inférieurs, de polyarthrite, d’anémie, d’une insuffisance rénale chronique modérée et d’une cardiopathie ischémique
3ème chambre
DTA_2304311_20231005
5 octobre 2023
par un docteur du service de médecine interne du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne dont il ressort que l'absence de traitement pourrait conduire à des plaies digitales sérieuses par ischémie
DTA_2304343_20230724
24 juillet 2023
B qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, avocate, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir
4ème Chambre
DTA_2303013_20231026
26 octobre 2023
A est atteint d'une cardiopathie ischémique tritronculaire sévère avec dysfonction ventriculaire gauche majeure et insuffisance cardiaque globale.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2303049_20231012
12 octobre 2023
d'atrésie des voies biliaires ayant entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même causé un syndrome hémorragique, en particulier cérébral, à l'origine d'une ischémie
1 ère Chambre
DTA_2303571_20240220
20 février 2024
A, diabétique atteint d'hypertension artérielle, de dyslipidémie, d'une cardiopathie ischémique et de fibrillation atriale, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut l'exposerait à des conséquences
7éme chambre
DTA_2303769_20231123
23 novembre 2023
B est suivi en France pour une cardiomyopathie ischémique sévère, une hypertension sévère et un diabète de type 2 avec une dyslipidémie. Pour autant, et sans que la gravité de l'état de santé de M.
DTA_2504878_20250624
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201301_20241112
12 novembre 2024
Si la requérante, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'elle est atteinte d'une cardiopathie ischémique nécessitant un suivi régulier auquel elle n'aurait pas accès dans son pays d'origine, le certificat
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2217298_20251021
21 octobre 2025
. : - les préjudices sont directs et certains en ce que les conditions de l’accouchement ont causé une anoxo-ishémie cérébrale qui est à l’origine de son handicap moteur et mental ; -M. A...
Section 8 - Chambre 1
DTA_2215904_20221026
26 octobre 2022
Celle-ci est atteinte d'une cardiopathie ischémique et a bénéficié d'une transplantation cardiaque au mois de novembre 2021 tout en étant suivie à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière.
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2201663_20220928
28 septembre 2022
hospitalisé jusqu'au 28 décembre suivant, avant d'être transféré au centre hospitalier universitaire d'Amiens et d'y subir plusieurs hospitalisations ; - les suites ont été compliquées par une nécrose ischémique
DTA_2204745_20220915
15 septembre 2022
A B souffre d'une cardiopathie ischémique et présente un statut vasculaire périphérique très sévère, pour lesquels il bénéficie d'un suivi cardiologique depuis 2015 ainsi que d'un traitement médicamenteux
4ème chambre
DTA_2204328_20250410
10 avril 2025
A son entrée, elle était en bon état général avec une dépendance légère et présentait un comportement normal, sans trouble cognitif majeur, malgré des antécédents d'accident ischémique et vasculaire à
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206705_20230221
21 février 2023
Il soutient que : - en raison d'une suspicion d'un accident ischémique transitoire vertébro-brasilaire, il a été adressé par son médecin traitant le 6 janvier 2021 au centre hospitalier universitaire
Eloignement urgent
DTA_2205367_20221027
27 octobre 2022
avec la mention manuscrite " mesure contre éloignement ", ainsi qu'un certificat établi le 10 octobre 2022 par le médecin traitant de Mme A indiquant que cette dernière présente " une cardiopathie ischémique
Chambre 2
DTA_2302196_20251219
19 décembre 2025
À 11h30, une imagerie par résonance médicale a été réalisée, mettant en évidence un accident vasculaire cérébral ischémique sur le territoire de l’artère cérébrale postérieure. M.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2302270_20230407
7 avril 2023
Une IRM réalisée à 6 jours a mis en évidence des lésions ischémiques aigues cortico sous corticales étendues ainsi que du corps calleux et des radiations optiques, nécessitant une prise en charge pluri
DTA_2200435_20230126
26 janvier 2023
hospitalisée à plusieurs reprises au sein du centre hospitalier régional universitaire de Tours au cours des années 2018 et 2019 à la suite de la découverte d'une fibrillation atriale aggravée d'une ischémie
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ISCEM
26/04/2011
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