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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504367_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

- a entendu les observations de Me Cliquennois, représentant Mme B A, qui conclut aux mêmes fins que les requêtes par les mêmes moyens, et celles de Mme B A ; - a entendu les observations de Me Iscène

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2504429_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

type 2 devenu insulinodépendant, d’hypertension artérielle, d’une neuropathie des membres inférieurs, de polyarthrite, d’anémie, d’une insuffisance rénale chronique modérée et d’une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304311_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

par un docteur du service de médecine interne du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne dont il ressort que l'absence de traitement pourrait conduire à des plaies digitales sérieuses par ischémie

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304343_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

B qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Iscen, avocate, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303013_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A est atteint d'une cardiopathie ischémique tritronculaire sévère avec dysfonction ventriculaire gauche majeure et insuffisance cardiaque globale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2303049_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

d'atrésie des voies biliaires ayant entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même causé un syndrome hémorragique, en particulier cérébral, à l'origine d'une ischémie

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2303571_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

A, diabétique atteint d'hypertension artérielle, de dyslipidémie, d'une cardiopathie ischémique et de fibrillation atriale, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut l'exposerait à des conséquences

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2303769_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

B est suivi en France pour une cardiomyopathie ischémique sévère, une hypertension sévère et un diabète de type 2 avec une dyslipidémie. Pour autant, et sans que la gravité de l'état de santé de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504878_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

- a entendu les observations de Me Cliquennois, représentant Mme B A, qui conclut aux mêmes fins que les requêtes par les mêmes moyens, et celles de Mme B A ; - a entendu les observations de Me Iscène

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201301_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Si la requérante, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'elle est atteinte d'une cardiopathie ischémique nécessitant un suivi régulier auquel elle n'aurait pas accès dans son pays d'origine, le certificat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2217298_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

. : - les préjudices sont directs et certains en ce que les conditions de l’accouchement ont causé une anoxo-ishémie cérébrale qui est à l’origine de son handicap moteur et mental ; -M. A...

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2215904_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Celle-ci est atteinte d'une cardiopathie ischémique et a bénéficié d'une transplantation cardiaque au mois de novembre 2021 tout en étant suivie à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2201663_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

hospitalisé jusqu'au 28 décembre suivant, avant d'être transféré au centre hospitalier universitaire d'Amiens et d'y subir plusieurs hospitalisations ; - les suites ont été compliquées par une nécrose ischémique

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2204745_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

A B souffre d'une cardiopathie ischémique et présente un statut vasculaire périphérique très sévère, pour lesquels il bénéficie d'un suivi cardiologique depuis 2015 ainsi que d'un traitement médicamenteux

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204328_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

A son entrée, elle était en bon état général avec une dépendance légère et présentait un comportement normal, sans trouble cognitif majeur, malgré des antécédents d'accident ischémique et vasculaire à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2206705_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Il soutient que : - en raison d'une suspicion d'un accident ischémique transitoire vertébro-brasilaire, il a été adressé par son médecin traitant le 6 janvier 2021 au centre hospitalier universitaire

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2205367_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

avec la mention manuscrite " mesure contre éloignement ", ainsi qu'un certificat établi le 10 octobre 2022 par le médecin traitant de Mme A indiquant que cette dernière présente " une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302196_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

À 11h30, une imagerie par résonance médicale a été réalisée, mettant en évidence un accident vasculaire cérébral ischémique sur le territoire de l’artère cérébrale postérieure. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2302270_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Une IRM réalisée à 6 jours a mis en évidence des lésions ischémiques aigues cortico sous corticales étendues ainsi que du corps calleux et des radiations optiques, nécessitant une prise en charge pluri

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200435_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

hospitalisée à plusieurs reprises au sein du centre hospitalier régional universitaire de Tours au cours des années 2018 et 2019 à la suite de la découverte d'une fibrillation atriale aggravée d'une ischémie

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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