CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2113136_20221004
4 octobre 2022
D souffre d'un diabète de type E, d'une lombosciatique, d'une pathologie cardiaque associée à une ischémie et d'une maculopathie oedémateuse.
4ème Chambre
DTA_2005660_20230707
7 juillet 2023
En tout état de cause, à supposer fautive l'erreur de diagnostic, le rapport d'expertise indique que l'ischémie intestinale est due au tour de spire des vaisseaux mésentériques supérieurs qui ont strangulés
DTA_2101237_20240530
30 mai 2024
puis, dans un second temps, au centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe (CHUG), où a été réalisée en début de soirée l'amputation de son membre inférieur gauche à mi-cuisse en raison d'une ischémie
3 ème Chambre
DTA_2001520_20230615
15 juin 2023
Les rapports d'expertise retiennent tous l'origine ischémique des lésions bipallidales dans la mesure où les chocs hémorragiques subis par le patient ont entraîné une hypovolémie massive, estimée à 40
Tribunal Administratif de Caen
DTA_1902684_20230209
9 février 2023
Toutefois, selon ce même rapport d'expertise, la malformation dont souffrait Mme A impliquait un risque certain de récidive ischémique ou hémorragique nécessitant une intervention dès le diagnostic établi
5ème Chambre
DTA_1906404_20230418
18 avril 2023
trois à ce que soit retenue, pour moitié, l'imputabilité du taux d'invalidité fixé aux antécédents neurologiques de l'intéressé, dont il résulte de l'instruction qu'il a subi, en 2002, un accident ischémique
DTA_2203389_20220915
15 septembre 2022
il indique avoir été admis en urgence à l'hôpital européen, à Marseille, à la suite d'une crise d'épilepsie, le scanner cérébral réalisé à cette occasion ayant mis en évidence de nettes séquelles ischémiques
3ème chambre
DTA_2201770_20240517
17 mai 2024
L'expert souligne, de manière non contestée, que l'orchidectomie gauche du jeune C B résulte exclusivement d'une nécrose du testicule par une ischémie provenant d'une torsion du cordon spermatique gauche
DTA_2200010_20221223
23 décembre 2022
Il a adressé à sa hiérarchie des arrêts de travail successifs, pour la période du 4 août 2021 au 31 décembre 2021, dans un contexte d'hospitalisation pour une ischémie aiguë du membre inférieur dans le
1ère chambre
DTA_2204417_20221110
10 novembre 2022
Pour remettre en cause l'appréciation ainsi portée par l'autorité administrative, la requérante, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'elle souffre d'une cardiopathie ischémique et valvulaire avec
2ème chambre
DTA_2201096_20241113
13 novembre 2024
Il n'est en outre pas contesté, que l'infection litigieuse est sans rapport avec l'anévrisme en lui-même qui ne comporte pas ce type de risque et que l'accident ischémique transitoire connu par Mme A dix
5ème chambre
DTA_2400861_20240604
4 juin 2024
dont il peut être tenu compte pour évoquer une situation de fait antérieure, " D est suivie pour une tétraparésie spastique avec retard de développement psychomoteur sévère secondaire à une anoxo ischémie
7ème chambre
DTA_2400038_20260203
3 février 2026
Lors de cette intervention est survenue une section accidentelle des vaisseaux mésentériques supérieurs aboutissant à une dévascularisation et ischémie de l’intestin grêle rendant nécessaire une ablation
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2400265_20240503
3 mai 2024
souffrir d'une paraplégie complète et brutale ; elle a été transférée en soins continus pour une surveillance respiratoire sur tétraplégie ; le 7 janvier 2021, elle a présenté un épisode d'accident ischémique
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2313977_20260217
17 février 2026
Des lésions des noyaux gris centraux et une encéphalopathie anoxo-ischémique ont été diagnostiquées.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2318464_20250516
16 mai 2025
A l'admission de Mme C F au service des urgences, à 11 heures 42, le diagnostic d'AVC ischémique a été confirmé.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2309324_20240322
22 mars 2024
l'état de son doigt, elle a consulté le service spécialisé de la main auprès du Médipôle Lyon-Villeurbanne ; - le 25 mai 2023, une intervention chirurgicale est pratiquée ; - dans un contexte d'ischémie
DTA_2402292_20241105
5 novembre 2024
A souffre de diabète sucré de type 2 non insulinotraité, avec complications multiples, d'une myocardiopathie ischémique et d'un polype du colon ; le rapport mentionne également une hémiparésie, des troubles
Juge social
DTA_2405671_20260506
6 mai 2026
Il résulte de l’instruction que Mme A..., à la suite d’un arrêt cardiaque en 2021, qu’elle fait l’objet d’une cardiopathie ischémique avec insuffisance cardiaque et port d’un défibrillateur à demeure,
DTA_2406995_20250729
29 juillet 2025
B souffre d'un carcinome urothélial, d'une hépatite B chronique, d'une stéatose hépatique, a présenté en 2011 un AVC ischémique dans un contexte d'hypertension artérielle et a subi, en décembre 2023, une
Page 28 sur 47
ISCEM
26/04/2011
Voir →