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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2113136_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

D souffre d'un diabète de type E, d'une lombosciatique, d'une pathologie cardiaque associée à une ischémie et d'une maculopathie oedémateuse.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005660_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

En tout état de cause, à supposer fautive l'erreur de diagnostic, le rapport d'expertise indique que l'ischémie intestinale est due au tour de spire des vaisseaux mésentériques supérieurs qui ont strangulés

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101237_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

puis, dans un second temps, au centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe (CHUG), où a été réalisée en début de soirée l'amputation de son membre inférieur gauche à mi-cuisse en raison d'une ischémie

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2001520_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Les rapports d'expertise retiennent tous l'origine ischémique des lésions bipallidales dans la mesure où les chocs hémorragiques subis par le patient ont entraîné une hypovolémie massive, estimée à 40

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_1902684_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Toutefois, selon ce même rapport d'expertise, la malformation dont souffrait Mme A impliquait un risque certain de récidive ischémique ou hémorragique nécessitant une intervention dès le diagnostic établi

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1906404_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

trois à ce que soit retenue, pour moitié, l'imputabilité du taux d'invalidité fixé aux antécédents neurologiques de l'intéressé, dont il résulte de l'instruction qu'il a subi, en 2002, un accident ischémique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203389_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

il indique avoir été admis en urgence à l'hôpital européen, à Marseille, à la suite d'une crise d'épilepsie, le scanner cérébral réalisé à cette occasion ayant mis en évidence de nettes séquelles ischémiques

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201770_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

L'expert souligne, de manière non contestée, que l'orchidectomie gauche du jeune C B résulte exclusivement d'une nécrose du testicule par une ischémie provenant d'une torsion du cordon spermatique gauche

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200010_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Il a adressé à sa hiérarchie des arrêts de travail successifs, pour la période du 4 août 2021 au 31 décembre 2021, dans un contexte d'hospitalisation pour une ischémie aiguë du membre inférieur dans le

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204417_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Pour remettre en cause l'appréciation ainsi portée par l'autorité administrative, la requérante, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'elle souffre d'une cardiopathie ischémique et valvulaire avec

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201096_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Il n'est en outre pas contesté, que l'infection litigieuse est sans rapport avec l'anévrisme en lui-même qui ne comporte pas ce type de risque et que l'accident ischémique transitoire connu par Mme A dix

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400861_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

dont il peut être tenu compte pour évoquer une situation de fait antérieure, " D est suivie pour une tétraparésie spastique avec retard de développement psychomoteur sévère secondaire à une anoxo ischémie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2400038_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Lors de cette intervention est survenue une section accidentelle des vaisseaux mésentériques supérieurs aboutissant à une dévascularisation et ischémie de l’intestin grêle rendant nécessaire une ablation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2400265_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

souffrir d'une paraplégie complète et brutale ; elle a été transférée en soins continus pour une surveillance respiratoire sur tétraplégie ; le 7 janvier 2021, elle a présenté un épisode d'accident ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2313977_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Des lésions des noyaux gris centraux et une encéphalopathie anoxo-ischémique ont été diagnostiquées.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2318464_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

A l'admission de Mme C F au service des urgences, à 11 heures 42, le diagnostic d'AVC ischémique a été confirmé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2309324_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

l'état de son doigt, elle a consulté le service spécialisé de la main auprès du Médipôle Lyon-Villeurbanne ; - le 25 mai 2023, une intervention chirurgicale est pratiquée ; - dans un contexte d'ischémie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402292_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A souffre de diabète sucré de type 2 non insulinotraité, avec complications multiples, d'une myocardiopathie ischémique et d'un polype du colon ; le rapport mentionne également une hémiparésie, des troubles

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2405671_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Il résulte de l’instruction que Mme A..., à la suite d’un arrêt cardiaque en 2021, qu’elle fait l’objet d’une cardiopathie ischémique avec insuffisance cardiaque et port d’un défibrillateur à demeure,

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406995_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

B souffre d'un carcinome urothélial, d'une hépatite B chronique, d'une stéatose hépatique, a présenté en 2011 un AVC ischémique dans un contexte d'hypertension artérielle et a subi, en décembre 2023, une

Source officielle

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SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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