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B a tenu des propos déplacés et insistants, notamment à caractère sexuel, afin d'obtenir des faveurs sexuelles de la part des salariées placées sous son autorité, faveurs qu'il a parfois pu obtenir en

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Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2403920_20240319

Administratif

19 mars 2024

I n'a jamais rencontré son fils, K, et enfin, eu égard au risque d'excision auquel est exposée la jeune B contre lequel son père n'est pas en mesure de la protéger étant parfois absent pour des raisons

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Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2404374_20240327

Administratif

27 mars 2024

Enfin les pièces produites démontrent que les coliques néphrétiques dont le requérant souffre parfois, sont prises en charge par le système de soin auquel il a accès quand bien même cette situation est

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Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2501182_20250220

Administratif

20 février 2025

mère, brèves, stéréotypées et peu circonstanciés, datant de mai 2023 ou août 2024, ainsi qu'une attestation médicale datant également de mai 2023, indiquant de manière lapidaire qu'il " accompagne parfois

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Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504681_20250506

Administratif

6 mai 2025

contentieuses, les chiens sont toujours détenus par les services de la fourrière depuis novembre 2024 ; les procédures de détenions peuvent impliqués des actes de cruauté, des sévices graves sur les animaux et parfois

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Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504736_20250509

Administratif

9 mai 2025

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Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2500799_20250616

Administratif

16 juin 2025

compter de cette décision ; - malgré son contrat à durée indéterminée de trente heures par semaine, elle ne parvient pas à accéder à un logement dans le parc privé ; - elle est à la rue et peut parfois

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3ème chambre JU

DTA_2200685_20230316

Administratif

16 mars 2023

résulte de l'instruction que l'indu de revenu de solidarité active dont le remboursement est réclamé à Mme D A est consécutif à la rectification de ses ressources, la requérante ayant commis des erreurs, parfois

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1ère Chambre

DTA_2002512_20230623

Administratif

23 juin 2023

La circonstance que s'y tiendraient parfois des manifestations publiques n'est pas de nature à remettre en cause l'absence d'ouverture permanente à la circulation publique de cette place.

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2ème chambre

DTA_1908199_20230324

Administratif

24 mars 2023

publiques sous la référence BOI-IR-RICI-280-10-20, selon lequel : " lorsque les travaux sont réalisés sur un logement destiné à devenir à bref délai la résidence principale du contribuable, il est parfois

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7ème chambre

DTA_2203228_20231013

Administratif

13 octobre 2023

A a exercé des fonctions de gardiennage d'immeuble, soit parfois la surveillance des parties techniques et l'entretien des parties communes, ces fonctions ne sont pas équivalentes, au sens et pour l'application

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2ème chambre

DTA_2107299_20230616

Administratif

16 juin 2023

Celui-ci aurait par exemple sous-entendu qu'il risquait d'être licencié, qu'il avait été " sorti de la cave " et proférait parfois des menaces telles que " tu vas voir toi, je ne vais pas te rater ".

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Juge social

DTA_2107015_20221003

Administratif

3 octobre 2022

pour bénéficier d'une carte mobilité inclusion portant la mention " stationnement ", compte tenu de sa pathologie, arthromyalgies diffuses, qui la limite dans son périmètre de marche et qui implique parfois

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5e Section - 1re Chambre

DTA_2117070_20230106

Administratif

6 janvier 2023

S'il est indiqué au titre de la manière de servir de l'intéressée que celle-ci " a eu du mal à partager son temps d'enseignement et ses contraintes familiales, ce qui a été parfois préjudiciable pour

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6ème Chambre

DTA_2205887_20240409

Administratif

9 avril 2024

Enfin, aucun problème technique rencontré (en l'espèce, temps de chauffe de l'eau parfois conséquent) ne saurait justifier l'administration d'une douche froide à un résident.

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3ème chambre

DTA_2103125_20240209

Administratif

9 février 2024

B, relève que celui-ci semblait " être dans un état d'ivresse manifeste " et rapporte les témoignages de deux voisines indiquant que l'intéressé " s'alcoolise très régulièrement " et " se promène parfois

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2ème Chambre

DTA_2103495_20230615

Administratif

15 juin 2023

A n'a pu être régulièrement effectué compte-tenu de son abstention, parfois pendant plusieurs années, à se rendre aux consultations de suivi pourtant prévues et du non-respect des prescriptions médicales

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MSS 4ème chambre Mme ALLEX

DTA_2102126_20230609

Administratif

9 juin 2023

notifier son désaccord à sa hiérarchie tout comme ses collègues, il ressort des termes du rapport précité que contrairement à ceux-ci, il a manifesté son opposition aux instructions données de manière parfois

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3ème chambre JU

DTA_2102283_20230214

Administratif

14 février 2023

réclamé à Mme C B est consécutif à la rectification de ses ressources, la requérante n'ayant pas déclaré une pension d'invalidité qu'elle percevait depuis le 1er janvier 2011 et ayant commis des erreurs, parfois

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4ème chambre - Juge Unique

DTA_2102084_20240315

Administratif

15 mars 2024

l'appréciation littérale globale du compte rendu d'entretien professionnel de la requérante indique notamment : " Une fois de plus Mme C a pu désarmer par son militantisme et son engagement qui donne parfois

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