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5 697 résultats pour « Alain PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2303377_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M. Franck Thévenet, vice-président, comme juge des référés.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902572_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Un mémoire, produit par la SELARL Alain B, a été enregistré le 2 novembre 2019. Il n'a pas été communiqué. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306756_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103060_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2600001_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Cette pièce comportant des informations couvertes par le secret des affaires, elle a été soustraite au contradictoire. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2203015_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202981_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 2 juin 2023, la société ALM Allain, la société MMA Iard et la société MMA Iard Assurances Mutuelles, ses assureurs, représentées par Me Foucherault, déclarent ne pas s'opposer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2601196_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Elle soutient que l’immeuble situé 340 rue de la Font d’Alain, section cadastrée AM n° 01 à Durfort et Saint-Martin de Sossenac (30170) et appartenant à M. D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2201883_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

C d'un logement situé dans la résidence universitaire " Montmuzard ", située 8 avenue Alain Savary, à Dijon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2201886_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné Mme C pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302029_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

par une nouvelle décision du 23 août 2023, refusé l'inscription sollicitée par Mme B pour sa fille G au collège Alain Fournier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2406446_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602151_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l’administration ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2302950_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2206032_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001893_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Quant aux sociétés D Architectes et Alain Biasi 23.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102355_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 octobre 2021, 15 avril 2022 et 14 octobre 2022, la société Linotte Alain, représentée par Me Vincent Corneloup, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2322962_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Il ressort des pièces du dossier que par arrêté du ministre de la justice, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206004_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 4 novembre 2022, la société Viamedis, représentée par la SELAS Alain Bensoussan, avocat, déclare se désister de la présente instance.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202688_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle

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