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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2309482_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001525_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Une réintervention est mise en œuvre le lendemain à 10 heures 30 au cours de laquelle Andrée F est décédée.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2500537_20250224
24 février 2025
24 février 2025
B A, et tous les occupants de son chef, stationnant sans droit ni titre sur l'aire d'accueil des gens du voyage Le Malesherbois, située sur la commune de Malesherbes (45330) sis au Rond-Point André Brun
Source officielle9ème chambre
DTA_2311400_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400028_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme André, les conclusions de Mme B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2309369_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105916_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
de 75 % durant 73 jours.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519190_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
O..., - la société Sèvre et Loire Immobilier, syndic de copropriété, - la société Egis Rail, - la société Richez Associés, - la société André BTP.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2513430_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
S’il fait valoir que son épouse est enceinte depuis août 2025 et qu’elle a subi des vomissements gravidiques durant les premiers mois de sa grossesse pour lesquels elle a été hospitalisée durant deux jours
Source officielle9ème Chambre
DTA_2301353_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400007_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme André. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302294_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
F A et Mme G A, représentés par Me Durand, demandent au tribunal de prononcer, sur le fondement de l'article R. 621-6 du code de justice administrative, la récusation de Mme D B, expert désigné par ordonnance
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2300692_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Il fait valoir que : - le bateau est simplement ancré sans que soit utilisée une vis en acier ou un coffre en béton ; - le bateau a été ancré de bonne foi sans autorisation d'occupation du domaine
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2603713_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 13 avril 2026 à 14 heures le rapport de Mme André. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519192_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
de janvier 2026 pour une durée de 5 à 6 mois ; les travaux en cause sont de nature à avoir un impact sur les habitations avoisinantes ; la mesure demandée est utile avant l’engagement des travaux, durant
Source officielle12eme chambre
DTA_2309834_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle9ème chambre
DTA_2305349_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2212389_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2215346_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle12eme chambre
DTA_2205543_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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ANDRE DURAND
31/08/2026
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ANDRE DURAND
31/07/2026
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DURAND, Gwenaël, André, Joseph
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
18/06/2026
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DURAND, Gwenaël, André, Joseph
17/06/2026
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DURAND, Jean-Luc, André
07/05/2026
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