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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2400090_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ainsi que les immeubles situés au 6, 8 et 14 avenue du Général Leclerc, au 4 et au 8 de la rue Adrien et Eva Faure, au 21 et 23 avenue Edouard Herriot et les parcelles cadastrées section BN n° 785, 825
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202091_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2020, dans les rôles de la commune de Luc-la-Primaube, pour son établissement " Leclerc drive " situé dans cette commune.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202093_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2020, dans les rôles de la commune de Onet-le-Château, pour son établissement " hypermarché Leclerc " situé dans cette commune.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202094_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2020, dans les rôles de la commune de Rodez, pour son établissement " Leclerc drive " situé dans cette commune.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202095_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2020, dans les rôles de la commune de Onet-le-Château, pour son établissement " espace culturel Leclerc " situé dans cette commune.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202117_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2019, dans les rôles de la commune de Onet-le-Château, pour son établissement " espace culturel Leclerc " situé dans cette commune.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202118_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2019, dans les rôles de la commune de Onet-le-Château, pour son établissement " Leclerc drive " situé dans cette commune.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202119_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2019, dans les rôles de la commune de Luc-la-Primaube, pour son établissement " Leclerc drive " situé dans cette commune.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202121_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2018, dans les rôles de la commune de Onet-le-Château, pour son établissement " espace culturel Leclerc " situé dans cette commune.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202122_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2018, dans les rôles de la commune de Onet-le-Château, pour son établissement " hypermarché Leclerc " situé dans cette commune.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2201078_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A a mentionné sur sa déclaration de revenus de l'année 2020, souscrite le 24 avril 2021, une adresse au 21 rue du général Leclerc à Beuveille et n'a pas davantage fait état, sur cette déclaration, d'un
Source officielle2ème chambre
DTA_2202537_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Leclerc 14 avenue Pasteur à Sedan.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205633_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
La société Elledis exploite un centre commercial Leclerc situé au 201 rue de Pont-Aven à Quimperlé.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2410652_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A était inscrite, au titre de l'année universitaire 2022-2023, en deuxième année de licence de droit à l'université polytechnique Hauts-de-France et qu'elle n'a
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407422_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
S'il est constant que la famille a vécu séparée pendant de nombreuses années, il ressort des pièces du dossier, éclairées par les déclarations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2005003_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Elle soutient que : - dès lors que la commune de Boulogne-Billancourt a la qualité de maître d'ouvrage des travaux publics de démolition de l'immeuble sis 1 avenue du Général Leclerc, voisin de ses propres
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500396_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Selon l'article 1415 de ce code, cette taxe est établie " pour l'année entière d'après les faits existants au 1er janvier de l'année de l'imposition ". 3. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102778_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Il résulte de l'instruction qu'en vue de déterminer le montant de l'allocation de logement sociale auquel Mme C peut prétendre au titre du premier trimestre de l'année 2021, la caisse d'allocations familiales
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002248_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Leclerc qu'elle exploite sur cette ZAC.
Source officielle4ème chambre
DTA_2201962_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Leclerc " sis à Cogolin ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 3 sur 33
LECLERC, Vanessa, Anne-Marie, Janine
28/07/2026
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Anne Leclerc
07/07/2026
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AGUILAR, Marion, Anne, Sophie, LECLERCQ
22/03/2026
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AGUILAR, Marion, Anne, Sophie, LECLERCQ
05/03/2026
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Leclerc, Pascaline Yvette Anne, Brouard
25/02/2026
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