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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1 ère Chambre

DTA_2200814_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les observations de Me Dantier, pour Mme A... B....

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2402392_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les observations de Me Dantier, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2404995_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Bouvet, premier conseiller ; - et les observations de Me Dantier, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant tunisien né en 1991, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2504273_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Tostivint, greffier, Mme D... a lu son rapport et entendu les observations de Me Dantier, substituant Me Montreuil, M. C... étant présent.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301029_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pajot, - et les observations de Me Dantier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2302168_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les observations de Me Dantier, substituant Me Souty, pour le requérant.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2501799_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Au cours de l'audience publique du 28 avril 2025, après la présentation du rapport, ont été entendues : - les observations de Me Dantier, pour Mme C, qui reprend les conclusions et moyens de la requête

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2300523_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus, cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les observations de Me Dantier, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501663_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

- le rapport de Mme Baux, - les observations de Me Danze, représentant M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104783_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B D, représentés par la SELASU Dante, doivent être regardés comme demandant au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner l'Etat à leur verser les sommes de 57 050 euros pour

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2502477_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Armand, - et les observations de Me Dantier, substituant Me Souty, pour Mme C.... Le préfet de la Seine-Maritime n’était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2303639_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bailly ; - et les observations de Me Dantier, représentant M. C. Une note en délibéré présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2504487_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Armand, juge des référés ; - et les observations de Me Dantier, substituant Me Souty, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens, mais ajoute qu'il y a lieu d'enjoindre à l'OFII

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2302762_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

223-3 du code de la route ne lui a pas été délivrée ; - les décisions de l'officier du ministère public déclarant irrecevables ses réclamations dirigées contre les infractions des 16 juillet 2021 à Danze

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302658_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

D, représenté par la SELASU DANTE, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2600218_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience du 30 janvier 2026 : - le rapport de Mme Galle, juge des référés ; - les observations de Me Dantier, substituant Me Souty, représentant M.

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2600844_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Michel, greffier, Mme A... a présenté son rapport, et entendu les observations orales de Me Dantier, substituant Me Hourmand, représentant le requérant, et de ce dernier qui conclut aux mêmes fins par

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2302943_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les observations de Me Dantier pour Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2203657_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le Vaillant, conseiller, - et les observations de Me Dantier, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2205002_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le Vaillant, conseiller, - et les observations de Me Dantier, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DANTZER

SIREN 849912084Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

11/12/2025

Voir →

Modifications diverses

DANTZER, LEA, OCEANE, DANTZER

SIREN 991453010Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

03/10/2025

Voir →

Créations

DANTZER, LEA, OCEANE

SIREN 991453010Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

25/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DANTZER

SIREN 849912084Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

27/12/2024

Voir →

Créations

TOMBOLO STUDIO, DANTZER, CLEMENT, FRANCOIS, MARIE

SIREN 912388428Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

04/06/2024

Voir →