O R D O N N E : Article 1er :Il est donné acte du désistement de la requête de la société Henri Raffin groupe Arpitan.

Mme A a été recrutée en qualité de psychomotricienne par le centre hospitalier Henri Laborit par un contrat conclu le 3 septembre 2019 pour une durée de six mois, renouvelé une fois.

Article 3 : L’expertise aura lieu en présence de Mme B... et du centre hospitalier Henri Mondor d’Aurillac.

Elle a saisi la principale du collège Henri Brunet de cette même demande le 3 décembre 2018.

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Henri Guérin au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Henri Guérin au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Dans les circonstances de l’espèce, il y a lieu de mettre à la charge du centre hospitalier Henri Ey la somme de 1 500 euros à verser à M.

Article 2 : Les conclusions de l'EHPAD Henri Frugier tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Victor Henri est rejetée.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Henri Dehondt.

Mme A B, née le 18 avril 1983, a été recrutée par le centre hospitalier Henri Guérin, à compter du 12 février 2018, en qualité de psychologue.

décision du directeur académique des services de l'éducation nationale de Meurthe-et-Moselle du 20 juillet 2022 rejetant sa demande tendant à l'inscription de son fils A en classe de seconde, au lycée Henri

La SCI Henry, composée, tout comme la SCI EDCLA, de M. C et de la SCI Pierre Doumer, a également saisi le tribunal administratif d'un recours contre le permis de construire du 9 mars 2017.

K... avant son entrée au centre hospitalier Henri Duffaut d’Avignon ; 3°) Décrire les conditions dans lesquelles M. I...

représentée par Me Maudet, demande au juge des référés, au titre des dispositions de l'article R. 532-3 du code de justice administrative, d'étendre les opérations de constat judiciaire à la société Henri

charge du centre hospitalier Henri Guérin la somme de 2 000 euros, au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

B... a demandé au centre hospitalier Henri Laborit de bénéficier d’une « pension » puis d’une « rente ».

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juillet 2022, le centre hospitalier Henri Mondor d'Aurillac, représenté par la Selas Seban Auvergne, conclut au rejet de la requête.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2023, la société Henri Dehondt demande au tribunal d'analyser son dossier, à la suite de la décision en date du 23 mai 2023 par laquelle

La société Henri Dehondt a soumissionné au lot n° 9 relatif aux « équipements de cuisine ».