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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2400852_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Guigui, représentant de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401424_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Della Monaca, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402168_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Della Monaca, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302875_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Emmanuelli, président ; - Mme Raison, première conseillère ; - Mme Bergantz, conseillère ; assistés de Mme Mouloud, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402444_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402445_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102458_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Par la requête susvisée, la SAS Cabinet Emmanuel Ocquidant, qui bénéficiait d'une promesse de vente pour cet immeuble, demande au tribunal l'annulation de cette décision.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303282_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401490_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002184_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

comme demandant au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Nice à lui verser le salaire auquel elle pouvait réellement prétendre au titre du mois de février 2020 pendant lequel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2209298_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

A au centre de rétention administrative de Lesquin. Il ressort des pièces du dossier que, à la date de l'arrêté attaqué, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2109333_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2021, Me Pierre Emmanuel Nunes, a saisi le tribunal des difficultés rencontrées pour obtenir l'exécution du jugement n° 1601544

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103987_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

A B, représenté par Me Emmanuelle Leudet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 janvier 2020 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a refusé de lui délivrer un titre de séjour ;

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303061_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 22 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2400884_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

- la décision attaquée est entachée d'une erreur d'appréciation, dès lors qu'ils souhaitaient procéder à une réunification familiale " en deux temps " et déposer une demande de visa pour l'enfant Emmanuel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202930_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur, - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Oloumi, pour M. et Mme A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202937_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur, - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Oloumi, pour M. et Mme A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201407_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

L'entreprise Emmanuelle Boutique, dont Mme A est la représentante légale, exerce une activité de prêt-à-porter.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302393_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401281_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

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