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Liénard, juge des référés, - les observations de Me Abdul, substituant Me Grisolle, représentant M. et Mme C A ; - et les observations de Mme D C A.

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2101230_20230706

Administratif

6 juillet 2023

Liénard, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.

Source officielle

juge unique (5)

DTA_2103074_20230720

Administratif

20 juillet 2023

Liénard, conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2407875_20240807

Administratif

7 août 2024

Liénard, magistrat désigné, - les observations de Me Laporte, représentant M.

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2408051_20240807

Administratif

7 août 2024

Liénard, magistrat désigné, - les observations de Me Lefebvre, représentant M.

Source officielle

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503486_20250819

Administratif

19 août 2025

Liénard, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503881_20250915

Administratif

15 septembre 2025

Liénard, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

4ème chambre

DTA_2204594_20240919

Administratif

19 septembre 2024

B fait valoir que la décision aurait dû prendre en compte la période d'août 1967 à novembre 1973 au cours de laquelle il était dans le camp du Moulin du Lot à Sainte-Livrade-sur-Lot. 2.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2211079_20230601

Administratif

1 juin 2023

S.G.I.I.C., agissant pour le compte du fonds Lierde Sicav S.A.. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Urquijo Gestion S.A.

Source officielle

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2403989_20251002

Administratif

2 octobre 2025

B..., représenté par Me Lienard-Leandri, demande au tribunal : d’annuler pour excès de pouvoir la décision du 25 avril 2024 par laquelle la directrice générale du centre national de gestion des praticiens

Source officielle

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503469_20250814

Administratif

14 août 2025

Liénard, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503473_20250819

Administratif

19 août 2025

Liénard, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503844_20250912

Administratif

12 septembre 2025

Liénard, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2109300_20230109

Administratif

9 janvier 2023

Liénard, conseiller, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2023. Le rapporteur, Signé Q. LIENARD Le président, Signé B.

Source officielle

juge unique (5)

DTA_2102781_20221013

Administratif

13 octobre 2022

Liénard, conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

juge unique (5)

DTA_2009494_20220721

Administratif

21 juillet 2022

Liénard, conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.