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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2300012_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B, en sa qualité d'adjoint technique territorial de la commune de Perpignan, surveillait le parc Sant-Vicens lorsqu'une violente rafale de vent a précipité sur son pied gauche, le portail d'une des portes
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300992_20230817
17 août 2023
17 août 2023
2 août 2023, une sortie en mer afin d'y pratiquer une plongée subaquatique alors que la mer était agitée ce qui signifie que les vagues pouvaient atteindre une hauteur de 2,5 mètres et le vent, en rafale
Source officielle1ère chambre
DTA_2106086_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2021, Mme C B épouse A, représentée par Me Raffa, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision par
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_1901438_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
La société civile immobilière Outremer a acquis en 1992 un ensemble immobilier, composé de 3 bâtiments et d'une maison, rue de la Rafale à Donville-les-Bains.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300440_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
tropicale forte dès lors que la hauteur des pluies tombées, sur un maximum de trois jours consécutifs, présente une durée de retour d'au moins cinq ans et/ou dès lors que la vitesse du vent estimée en rafale
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205833_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
entachés d'un défaut de motivation et contreviennent ainsi aux dispositions de la loi n° 79-587 du 11 juillet 1979 ; - l'évaluation des dommages est approximative et non contradictoire ; - les rafales
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2600276_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
De telles opérations sont menées afin de rassurer la population, à la suite de tirs en rafale ayant eu lieu le 25 janvier 2026 aux environs du 99 rue Victor Hugo, lieu connu pour le trafic de drogue, et
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305981_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Les redevances, objets des titres de perception contestés, ont été mises en recouvrement à la suite de l'exécution par la société Safran Aircraft Engines de contrats d'exportation de l'avion Rafale à
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2407427_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
que le courrier de notification de la contravention de grande voirie sont entachés d'un défaut de motivation et contreviennent ainsi aux dispositions de la loi n° 79-587 du 11 juillet 1979 ; - les rafales
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502113_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
cadre d’un marché public, il a été constaté des désordres, consistant, d’une part, en des infiltrations d’eau dans les bureaux du bâtiment construit, et, d’autre part, des nuisances sonores lors de rafales
Source officielleChambre 2
DTA_2001738_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Riom-ès-Montagnes s'est fondé sur l'existence, d'une part, d'un risque de propagation rapide du feu en cas d'incendie sur des haies trop hautes et trop denses, d'autre part, d'un danger pour le voisinage en cas de rafales
Source officielleJuge Unique 4
DTA_2303910_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Il a fait état, lors de son audition, qu'il était né à Rafah et originaire de Palestine.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303407_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
A a été victime d'une rafale de vent lors de l'atterrissage, qui l'a traîné au sol, générant un étranglement à travers son casque lourd, et a souffert d'un traumatisme cervical.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2204598_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
En d'autres termes, la branche supérieure était morte debout et sèche et est restée ainsi en place de longs mois et menaçait de chuter à tout instant par l'effet d'une rafale de vent ou de la gravitation
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508703_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
produisant un communiqué, qu’elle avait alerté la population sur l’existence d’un seuil de vigilance jaune, soit le niveau de vigilance le plus faible, du fait de vents violents, et, d’autre part, que les rafales
Source officielleMagistrat HUCHOT
DTA_2200292_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Navi Veloci (GNV) ; il a débarqué le 10 mars 2020 au port de Sète ; - malheureusement lorsqu'il a franchi le portique à la sortie du port, la lisse située du côté conducteur a, sous l'effet d'une rafale
Source officielle1ère chambre
DTA_2100154_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il résulte notamment de l'instruction que les rafales d'un vent de nord-ouest ont atteint cette nuit-là la vitesse de 54,36 km/h à la station météorologique de Campo dell'Oro située non loin de la baie
Source officielle1ère Chambre
DTA_2114866_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Pour s’exonérer de cette responsabilité, la commune de Nantes et son assureur soutiennent que la chute de l’arbre est imputable aux rafales de vent particulièrement violentes qui se sont abattues le 6
Source officielleMagistrate Mme CUEILLERON
DTA_2405203_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
constatant, à titre d'exemple, que le 17 décembre 2023 " 102 camions transportant des fournitures humanitaires et quatre camions-citernes de carburant étaient entrés à Gaza par le point de passage de Rafah
Source officielleMme Chaumont
DTA_2403927_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
constatant, à titre d'exemple, que le 17 décembre 2023 " 102 camions transportant des fournitures humanitaires et quatre camions-citernes de carburant étaient entrés à Gaza par le point de passage de Rafah
Source officiellePage 3 sur 6
RAFAILE EXPO
28/08/2026
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RAFAI, Idir
25/08/2026
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SELARL du Dr RAFAITIN Catherine
06/08/2026
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MALIQ, Rafail, Paul
09/07/2026
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RAFAI, Kamel
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