Par la présente requête M.

Or il ressort des pièces du dossier que la parcelle sur laquelle s'implante le projet présente une configuration particulière.

et rez-de-chaussée plus un étage, et relève la présence de logements collectifs en R+3 et R+4 à proximité.

et présente, par suite, un caractère accidentel. 3.

Une note en délibéré, présentée pour les requérants, a été enregistrée le 23 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1. Mme et M.

H, qui ne sont pas parties perdantes dans la présente instance, la somme que demandent les requérants au titre des frais liés au litige.

Article 2 : Les conclusions présentées par la métropole d'Aix-Marseille-Provence au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

et présente, par suite, un caractère accidentel. 7.

La société EDMP-ARA a présenté des observations enregistrées le 19 décembre 2023.

Une note en délibéré présentée pour la ville de Lyon a été enregistrée le 1er septembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.

et présente, par suite, un caractère accidentel. 8.

Il ressort du rapport d'expertise que les désordres sont dus, pour 57%, à la présence de vases emprisonnées au-dessus de la cote -10 CM, et pour 43% aux vases présentes sous cette cote.

Une note en délibéré présentée pour la SCI Jag et autres a été enregistrée le 27 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

/Les édicules techniques (ascenseurs, chaufferies, climatisations, ) doivent être intégrés aux volumes bâtis.

Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions présentées par M. F, M.

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que la notice descriptive présente le quartier d'implantation, lequel est pavillonnaire et présente le projet comme portant sur la création de logements de

et présente, par suite, un caractère accidentel.

Des observations en réponse à ce moyen d'ordre public ont été présentées le 6 juillet 2022 pour la commune d'Ingré, qui présente la même demande de substitution de motifs que la commune d'Ormes.

de la façade en retrait de l’alignement et qui, par elle-même, ne prohibent pas la présence de saillies. 13.

allée piétonne en gravier compactés longeant la construction.