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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1806743_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
défavorable ou un avis favorable assorti de prescriptions. " 3.
Source officielleChambre 2
DTA_2001295_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Une seconde expertise médicale a été réalisée le 7 novembre 2019.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1902795_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
ni annexée à l'arrêté attaqué et en ce qu'il n'a pas disposé du dossier de demande modifié lors de son second avis émis le 17 décembre 2015. 6.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100868_20220817
17 août 2022
17 août 2022
La décision de rejet s'est approprié ce second avis en relevant que l'aggravation de la situation existante porterait atteinte à la salubrité et à la sécurité publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103120_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
l'administration a méconnu le caractère suspensif du recours présenté devant le comité médical supérieur ; - il n'a pas été informé des motifs réels de l'arrêté du 11 décembre 2020 ; - il a sollicité un second
Source officielle2ème Chambre
DTA_1903916_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
L'architecte des Bâtiments de France a ensuite émis un second avis favorable, assorti des mêmes prescriptions, le 17 décembre 2015, au titre du projet complété par le pétitionnaire le 26 novembre 2015.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302385_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
des marqueurs sérique à 1/10 000 ; - l'échographie réalisée le 16 février 2021 a révélé une artère ombilicale unique et une dilatation modérée du rein droit, amenant la sage-femme à solliciter un second
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200283_20230224
24 février 2023
24 février 2023
A a sollicité un second avis médical par lettre du 29 octobre 2021 qui a donné lieu à une confirmation de l'avis d'inaptitude par le comité médical ministériel du 5 avril 2022.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2505410_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ce constat a été confirmé par un second avis du 19 septembre 2024 du conseil médical ministériel.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2500503_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
incompétent ; - il est insuffisamment motivé ; - dès lors que le conseil de discipline a eu à se prononcer deux fois sur la demande de sanction dont elle fait l'objet, dans la même composition, le second
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505661_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par un second avis publié le 26 octobre 2023, la commune a lancé une nouvelle consultation ayant le même objet.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2206587_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B par un avis de mise en recouvrement en date du 17 décembre 2014, régulièrement notifié à l'intéressé le 20 décembre de cette même année. Par un nouveau courrier en date du 19 janvier 2015, dont M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101144_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 26 mars 2021, le directeur du centre hospitalier a saisi une nouvelle fois la commission de réforme qui a émis, le 19 novembre 2021, un second
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300309_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Il résulte de l’instruction que le contrat en litige a été conclu au vu de ce seul second avis qui ne comportait aucune référence relative au premier avis.
Source officielle5ème chambre
DTA_2007266_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
définitive à ses fonctions d'adjointe technique, confirmé par un second avis du 10 juin 2020, celui-ci se prononçant en outre favorablement à son placement en disponibilité d'office dans l'attente d'un
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2208851_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
A a demandé l'annulation de cet avis des sommes à payer.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2005717_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
En outre la caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine, par un avis du 25 avril 2018, lui a signalé un manque à percevoir, en sa faveur de 3775,14 euros et par un second avis, contesté dans le
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2101141_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Elle soutient que : - elle a saisi la CADA, face au refus de l'administration de lui communiquer la pièce demandée, laquelle a émis un second avis favorable ; - selon l'instruction ministérielle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205784_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Par un second avis rendu le 27 janvier 2022, ladite commission a confirmé son premier avis.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400535_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Cet avis médical a été confirmé par un second avis, émis le 22 septembre 2023, par un autre médecin des sapeurs-pompiers, puis par un avis, émis le 24 octobre 2023, par la commission d'aptitude médicale
Source officiellePage 3 sur 1946