CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

842 résultats pour « Antonio-Eduardo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2204022_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Le 1er octobre 2021, l'équipe médico-chirurgicale de greffe de l'hôpital Edouard Herriot à Lyon a posé l'indication d'une greffe de rein, en conséquence de quoi le requérant a été inscrit sur la liste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2302421_20230204

Administratif

4 février 2023

4 février 2023

morts du 6 février 1934 ", devant se tenir le 4 février 2023, avec un rassemblement prévu à 19 heures 30 sur le parvis de l'église Saint-Germain des Prés, à Paris, pour rejoindre la place du président Edouard

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2112883_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

B était actionnaire à 50 % et qui avait pour objet l'exploitation d'une officine de pharmacie située 81 avenue Edouard Vaillant à Pantin, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité pour l'ensemble

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202808_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

A C a été recruté par contrat par le recteur de l'académie de Dijon pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023 en vue d'exercer les fonctions d'enseignant en technologie au collège Edouard Herriot

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205256_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

datée du 30 mai 2022, comportant une prescription de Biktarvy, qui est un médicament associant trois antirétroviraux actifs sur les VIH, ainsi qu'une attestation d'une assistante sociale de l'hôpital Edouard

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400520_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

B..., professeur certifié hors classe de philosophie au lycée Edouard Herriot à Sainte-Savine, a sollicité le bénéfice de la protection fonctionnelle auprès du recteur de l’académie de Reims par une demande

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400075_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

B... a été admis, le jour même, dans le service des urgences de l’hôpital Edouard Herriot, où il a été décidé de pratiquer dans un premier temps une réduction partielle avec immobilisation et de n’envisager

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2402010_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, le lycée Edouard Branly de Boulogne-sur-Mer conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404765_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

B bénéficie d'un suivi au centre médico-psychologique du centre hospitalier Édouard-Toulouse, que son état nécessite une prise en charge pluridisciplinaire, des rendez-vous hebdomadaires et un traitement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405295_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

obligatoire devant la commission de recours des militaires ; - l'urgence est caractérisée, dès lors que sa candidature sur le poste de responsable adjoint du service de sécurité du centre hospitalier Edouard

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300232_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

A B, représenté par Me Edouard, avocat, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté préfectoral RF/ n°2023/46 du 26 janvier 2023 par lequel le préfet de la Guadeloupe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2600947_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

La société Le Club exploite un débit de boissons dénommé « Le Mess », situé 21 avenue Edouard VII à Biarritz, donnant sur la rue, au rez-de-chaussée d’un immeuble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2202227_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Les Hospices civils de Lyon (HCL) ont fait construire un nouveau bâtiment H sur le site de l'hôpital Edouard Herriot avec une hélistation en toiture.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2329378_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

à la déclaration préalable, enregistrée sous le n° DP 075 114 23 V0262, déposée par la SAS TDF pour l’installation d’un relais de téléphonie mobile sur la toiture terrasse de l’immeuble sis 13 rue Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502992_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Antoine Beaucamp, Mme E... G..., M.. Pierre Cuchet, M. .Nicolas Darras, Mme Q... L..., M.. Stéphane Descolonges, M. H... M..., M.. Thomas Fatz, M.. Patrick Henry, Mme A... C..., Mme S... V..., M..

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2211491_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

toutefois des pièces du dossier, et notamment des procès-verbaux contradictoires de fin de marché d'état des lieux de plusieurs EPLE (Lycée Uruguay à Avon, lycée François Couperin à Fontainebleau, lycée Antonin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2312248_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B A, à Me Antonin Sopena et au département des Bouches du Rhône. Fait à Marseille, le 29 décembre 2023. Le juge des référés Signé J.-L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504418_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

septembre 2024 et 1er octobre 2024 par lesquels le maire de Trélazé a délivré à la société Green City Immobilier un permis de construire un immeuble d’habitat collectif sur un terrain situé 31 rue Edouard

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009954_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

A est propriétaire d'une ferme depuis 1986, située au lieudit " L'Antonnière " à Degré.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012756_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

A C sont nus-propriétaires d'une maison d'une superficie de 193 m2 habitables, sur les parcelles cadastrées section ZC n°4 et 5 située au lieudit " L'Antonnière " à Degré.

Source officielle

Page 31 sur 43

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.