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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_1905896_20230306
6 mars 2023
Le 12 juillet 2018, une IRM cérébrale a mis en évidence un accident vasculaire cérébral ischémique cérébelleux bilatéral avec extension protubérantielle. M.
6ème chambre
DTA_2206386_20250521
21 mai 2025
Le 14 juillet 2019, des examens ont révélé une ischémie des muscles glutéaux et piriforme droits.
3ème chambre
DTA_2502871_20251103
3 novembre 2025
F... se borne à soutenir, à l’appui d’un certificat médical établi le 10 mars 2025, qu’il souffre notamment d’une insuffisance cardiaque sur cardiopathie ischémique avec altération de la fonction cardiaque
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2502076_20260330
30 mars 2026
Transférée à l’hôpital de la Pitié Salpêtrière, établissement dépendant de l’AP-HP, le 10 juin 2021, un pontage prothétique fémoro-fémoral a été réalisé afin de traiter l’ischémie aiguë du membre inférieur
Section 8 - Chambre 1
DTA_2531352_20260218
18 février 2026
pour une thromboangéite oblitérante ou maladie de Buerger, pathologie rare et sévère caractérisée par une oblitération segmentaire et inflammatoire des vaisseaux de moyen et petit calibre, avec une ischémie
4ème Chambre
DTA_2311356_20250519
19 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que la fille aînée de M. et Mme E souffre d'une encéphalopathie anoxo-ischémique avec polyhandicap et épilepsie qui nécessitent une lourde prise en charge médicamenteuse
DTA_2301400_20230525
25 mai 2023
C, qui souffre de diabète et de cardiopathie ischémique, produit deux ordonnances médicales et deux certificats médicaux peu circonstanciés établis les 21 avril et 30 novembre 2022 par son médecin généraliste
3ème Chambre
DTA_2305897_20231102
2 novembre 2023
se prévaut la préfète de la Drôme, indique que, si l'état de santé de l'intéressée, qui souffre d'un syndrome lymphoprolifératif et d'une leucémie, d'un diabète de type II et d'une myocardiopathie ischémique
Eloignement 72 heures
DTA_2504920_20250813
13 août 2025
D'autre part, le requérant soutient qu'il est atteint d'une cardiopathie ischémique et d'un diabète de type 1 pas bien stabilité et que son état de santé nécessite des soins continus, notamment des injonctions
5ème Chambre
DTA_2505636_20251212
12 décembre 2025
En quatrième lieu, la circonstance que le requérant a été victime d’un accident ischémique transitoire est postérieure à l’édiction de la décision en litige, de sorte qu’elle est sans incidence sur sa
5ème chambre
DTA_2208490_20231011
11 octobre 2023
B nécessite une prise en charge médicale de sa cardiopathie ischémique, il ressort toutefois des pièces du dossier, notamment du compte rendu de sa consultation en cardiologie du 10 mai 2021, que l'intéressé
10ème Chambre
DTA_2212248_20230606
6 juin 2023
E, dont la cardiopathie ischémique est stable, et actuellement atteint d'hypertension et d'obésité, soutient à l'instance qu'il ne peut pas se faire soigner dans son pays d'origine, les pièces médicales
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2216457_20231009
9 octobre 2023
au domicile avec asthénie, une sensation de prurit et une apparition d'hématomes spontanés depuis dix jours ; -Mme C épouse B comptait notamment parmi ses antécédents médicaux une cardiopathie ischémique
1ère chambre
DTA_2204102_20220929
29 septembre 2022
Le requérant soutient pour sa part, qu'eu égard à la cardiopathie ischémique et aux troubles anxieux dont il souffre, il ne peut effectivement bénéficier d'un traitement approprié au Kosovo.
6ème Chambre
DTA_2207371_20230921
21 septembre 2023
Cette pathologie a eu pour conséquence d'entraîner un accident vasculaire-cérébral ischémique en janvier 2021.
Reconduite à la frontière
DTA_2302677_20230711
11 juillet 2023
conteste le fait qu'il pourrait bénéficier d'un traitement approprié en Algérie, en produisant un compte rendu de son passage aux urgences en date du 11 avril 2022 qui mentionne une cardiopathie ischémique
DTA_2300747_20230203
3 février 2023
F ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête au motif que les moyens ne sont pas fondés ; - et les observations de M.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2507793_20250624
24 juin 2025
Elle a été diagnostiquée, à la suite d'un examen d'IRM réalisé le 25 janvier 2025, comme souffrant d'une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral
DTA_2109252_20230530
30 mai 2023
Cet examen, réalisé le 6 octobre 2018, a révélé une nécrose du testicule droit consécutive à une ischémie causée par une torsion. Le même jour, M.
DTA_2200784_20220922
22 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie ischémique grave pour laquelle il a été hospitalisé en 2017, de diabète et d'asthme et que cet état de santé requiert un suivi
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