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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_1905896_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Le 12 juillet 2018, une IRM cérébrale a mis en évidence un accident vasculaire cérébral ischémique cérébelleux bilatéral avec extension protubérantielle. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206386_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Le 14 juillet 2019, des examens ont révélé une ischémie des muscles glutéaux et piriforme droits.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502871_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

F... se borne à soutenir, à l’appui d’un certificat médical établi le 10 mars 2025, qu’il souffre notamment d’une insuffisance cardiaque sur cardiopathie ischémique avec altération de la fonction cardiaque

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2502076_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Transférée à l’hôpital de la Pitié Salpêtrière, établissement dépendant de l’AP-HP, le 10 juin 2021, un pontage prothétique fémoro-fémoral a été réalisé afin de traiter l’ischémie aiguë du membre inférieur

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2531352_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

pour une thromboangéite oblitérante ou maladie de Buerger, pathologie rare et sévère caractérisée par une oblitération segmentaire et inflammatoire des vaisseaux de moyen et petit calibre, avec une ischémie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2311356_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que la fille aînée de M. et Mme E souffre d'une encéphalopathie anoxo-ischémique avec polyhandicap et épilepsie qui nécessitent une lourde prise en charge médicamenteuse

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301400_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

C, qui souffre de diabète et de cardiopathie ischémique, produit deux ordonnances médicales et deux certificats médicaux peu circonstanciés établis les 21 avril et 30 novembre 2022 par son médecin généraliste

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305897_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

se prévaut la préfète de la Drôme, indique que, si l'état de santé de l'intéressée, qui souffre d'un syndrome lymphoprolifératif et d'une leucémie, d'un diabète de type II et d'une myocardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2504920_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

D'autre part, le requérant soutient qu'il est atteint d'une cardiopathie ischémique et d'un diabète de type 1 pas bien stabilité et que son état de santé nécessite des soins continus, notamment des injonctions

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2505636_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

En quatrième lieu, la circonstance que le requérant a été victime d’un accident ischémique transitoire est postérieure à l’édiction de la décision en litige, de sorte qu’elle est sans incidence sur sa

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208490_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

B nécessite une prise en charge médicale de sa cardiopathie ischémique, il ressort toutefois des pièces du dossier, notamment du compte rendu de sa consultation en cardiologie du 10 mai 2021, que l'intéressé

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2212248_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

E, dont la cardiopathie ischémique est stable, et actuellement atteint d'hypertension et d'obésité, soutient à l'instance qu'il ne peut pas se faire soigner dans son pays d'origine, les pièces médicales

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216457_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

au domicile avec asthénie, une sensation de prurit et une apparition d'hématomes spontanés depuis dix jours ; -Mme C épouse B comptait notamment parmi ses antécédents médicaux une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204102_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le requérant soutient pour sa part, qu'eu égard à la cardiopathie ischémique et aux troubles anxieux dont il souffre, il ne peut effectivement bénéficier d'un traitement approprié au Kosovo.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207371_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Cette pathologie a eu pour conséquence d'entraîner un accident vasculaire-cérébral ischémique en janvier 2021.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302677_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

conteste le fait qu'il pourrait bénéficier d'un traitement approprié en Algérie, en produisant un compte rendu de son passage aux urgences en date du 11 avril 2022 qui mentionne une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300747_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

F ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Pas-de-Calais, qui conclut au rejet de la requête au motif que les moyens ne sont pas fondés ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2507793_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Elle a été diagnostiquée, à la suite d'un examen d'IRM réalisé le 25 janvier 2025, comme souffrant d'une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109252_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Cet examen, réalisé le 6 octobre 2018, a révélé une nécrose du testicule droit consécutive à une ischémie causée par une torsion. Le même jour, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200784_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie ischémique grave pour laquelle il a été hospitalisé en 2017, de diabète et d'asthme et que cet état de santé requiert un suivi

Source officielle

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