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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2007620_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

A C produit un certificat médical établi le 20 juillet 2020 par le docteur B, médecin psychiatre assurant le suivi du traitement du requérant depuis 2013, qui confirme que M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001109_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

L'expertise a été confiée au Dr B, psychiatre, par ordonnance du 23 mai 2022.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2308918_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

soutient se trouver dans une situation de grande précarité en raison de son état de santé, il ne l'établit pas en se bornant à verser au dossier le courrier établi le 29 novembre 2021 par un médecin psychiatre

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2401235_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

D... qui a été prise en charge en soins psychiatriques pour péril imminent au sein du Groupe Hospitalier Universitaire (GHU) Paris, sur la base d’un certificat rédigé le 26 février 2022 par le docteur

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2406359_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

En outre, il ressort des dernières pièces médicales versées à l'instance, et en particulier du certificat médical établi le 23 octobre 2024 par un médecin psychiatre de l'hôpital de psychiatrie de Toulouse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501448_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

vulnérabilité physique, psychique et sociale ; son état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité et les pathologies psychiatriques

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202704_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Mme E a bénéficié au Nigéria d'un traitement dont l'observance a fait diminuer ses troubles psychotiques et a bénéficié de consultations avec des psychiatres et d'une hospitalisation de deux semaines en

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2509731_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le requérant, interrogé par le médecin rapporteur de l’Office français de l'immigration et de l'intégration le 31 janvier 2024, ainsi que le médecin psychiatre qui le suit, indiquent tous deux que son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2510236_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la décision attaquée comporte des conséquences graves sur sa situation, il est en situation d'isolement et souffre de graves problèmes psychiatriques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2502014_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

ne s'oppose pas à la mesure demandée au frais avancés par les requérantes, sous ses plus expresses protestations et réserves, de compléter la mission confiée à un collège d'experts spécialisé en psychiatrie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303956_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Saint-Amand-Montrond fait valoir, d’une part, que dans le cadre de la procédure statutaire de mise à la retraite pour invalidité toujours en cours, les expertises médicales concordantes des docteurs psychiatres

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2304561_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

B C a fait part de ses graves problèmes de santé, de son suivi au centre hospitalier psychiatrique en détaillant son traitement et en mentionnant la circonstance qu'un médecin psychiatre spécialiste au

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2301796_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

A, leurs liens avec le pays d'origine, l'absence de comorbidité addictive ni dépressive, sa prise en charge thérapeutique et l'absence d'hospitalisation en psychiatrie.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401850_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

pièces du dossier qu’à la suite d’un « effondrement dépressif » survenu au mois de juillet 2022, Mme A... s’est vue diagnostiquer un « trouble anxio-dépressif d’intensité sévère » par une médecin psychiatre

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201357_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

2015 six de ses douze enfants qui résident régulièrement sur le territoire français, d'autre part, réside chez son fils C qui est réfugié statutaire et souffre d'une double pathologie physique et psychiatrique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203665_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Cette demande a fait l'objet d'un rapport d'expertise psychiatrique du 13 octobre 2021, d'un avis défavorable du comité médical interdépartemental compétent à l'égard de l'agent du 2 novembre 2021 puis

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302240_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

A souffre d'un syndrome dépressif sévère diagnostiqué le 26 juillet 2021 l'ayant conduit à une tentative d'autolyse au mois d'avril 2022 et que selon l'expertise réalisée par un médecin psychiatre, le

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2108244_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

qu'il ne résulte pas des éléments du dossier, et notamment du rapport du médecin généraliste agréé, que l'état anxieux généralisé réactionnel dont souffrait Mme A, qui ne bénéficiait ni d'un suivi psychiatrique

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2002432_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

A C exerce une activité de médecin psychiatre libéral.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1908632_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

De même, le psychiatre expert qui a examiné M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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