Notamment, s'agissant des faits pour lesquels il a été interpellé le 17 mars 2023, ceux-ci sont intervenus, aux termes d'un certificat médical établi le 9 mai 2023 par un médecin du centre hospitalier Edouard

justice administrative, un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des dysfonctionnements et désordres qui affectent la chaufferie de la résidence Ostermeyer, située 8 et 2 rue Edouard

Article 2 : Le docteur E D domicilié 9 rue Edouard Amavet à Martigues (13500), est désigné avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de M.

B, depuis son arrivée en France en novembre 2020, a bénéficié d'une prise en charge psychiatrique au centre hospitalier de St Cyr au Mont d'Or puis au centre hospitalier Edouard Toulouse de Marseille.

conclu, le 13 décembre 2001, un contrat d’amodiation avec la société industrielle SLOC, par lequel elle a autorisé l’occupation d’un terrain à usage industriel d’une superficie de 4 289 m2 dans le Port Edouard

Vu la procédure suivante : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS (2ème chambre) Par une requête enregistrée le 22 août 2022, Mme C E, représentée par Me Edouard, demande au tribunal

Depuis 2012, après avoir reçu diverses affectations, notamment aux services de la restauration des hôpitaux Edouard Herriot et neuro-cardiologique, du transport sanitaire et de l'entretien des jardins

C B, exerçant 114 rue Edouard Vaillant à Alfortville (94140), est désigné en qualité d'expert. Il aura pour mission, en présence de M.

A est propriétaire de trois studios dans la résidence " Victoria Surf " située avenue Edouard VII à Biarritz qu'il met en location saisonnière.

Il ressort également des pièces du dossier que si l'intéressé est propriétaire indivis d'une " maison familiale " située à Fort-de-France, il est également propriétaire d'un appartement situé rue Edouard

composé d'un antipsychotique à " forte posologie ", d'anxiolytiques et de sédatifs qu'il doit prendre régulièrement, selon les termes de l'attestation d'un médecin-psychiatre du centre hospitalier Édouard-Toulouse

Le promoteur Edouard Denis a déposé, via la SAS EDMP Rouen, une demande de permis de construire portant sur un projet de 28 logements collectifs auprès des services de la commune de Petit-Quevilly, enregistrée

AW et Mme AP AJ demeurant 20 bis rue de la Profondine à Saint-Sébastien-sur-Loire ; - Le Diaconat Protestant de Nantes domicilié 15 bis place Edouard Normand à Nantes (44000) ; - Mme Q W demeurant

S’agissant des deux autres bien retenus, s’il est exact qu’ils disposent d’un jardin, seul celui situé rue Edouard Nortier est effectivement situé hors de vue des passants.

Article 3 - Est désigné en qualité d'expert : M. le docteur D C, exerçant au 23 rue Edouard Beri, à Nice (06000).

- dans ce contexte d'évolution défavorable, elle sollicite un nouvel avis auprès de l'Hôpital Edouard Herriot qui préconise son placement sous " dialacine ".

C soutient souffrir de diabète de type 2 et bénéficier d'un suivi médical en France, le compte-rendu de ses consultations médicale établi le 28 mai 2024 par un médecin de l'hôpital Edouard Herriot et destiné

Ainsi que le souligne le certificat médical établi le 7 août 2024 par le médecin de la permanence d'accès aux soins de santé du centre hospitalier Edouard Toulouse, son état de santé nécessite un suivi

Aussi, eu égard à la distance entre le lieu de résidence de la requérante, situé au 8 allée de la tournelle à Annet-sur- Marne, et celui de la formation suivie, situé au 91, rue Édouard Renard, à Bobigny

B a été assortie d'une injonction de soins, dont il n'est pas établi qu'elle ne serait pas respectée par l'intéressé, lequel bénéficie d'un suivi médical au centre hospitalier Edouard Toulouse.