CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 1re Chambre
DTA_2310978_20250206
6 février 2025
En dernier lieu, la société Granite design and build a adressé des documents techniques le 19 octobre 2021, dont l'analyse par les services de la SNCF chargés de la sécurité incendie a conduit à la décision
Reconduite à la frontière
DTA_2302077_20230609
9 juin 2023
Il ressort en particulier du certificat du 25 avril 2023 que le requérant a dû subir une reconstruction de la paroi antérieure de la trachée avec greffon en janvier 2023, la pose d'un stent en février
4ème chambre
DTA_2306007_20250225
25 février 2025
La commune a ensuite fait établir un second devis le 29 septembre 2021, portant sur la fourniture et la pose d'une dalle en pierre, d'une plaque en granit et des gravures sur plaque pour un montant de
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2504759_20260327
27 mars 2026
parole et de fortes douleurs neuropathiques au niveau des membres supérieurs ; - le lendemain, elle a subi une reprise chirurgicale, en raison d’une majoration de la compression médullaire par le greffon
10ème Chambre
DTA_2211137_20230329
29 mars 2023
cornée à l'œil droit, en août 2021, et que son état de santé nécessite encore une prise en charge à l'hôpital pour l'ablation des fils de cornée et chirurgie de la cataracte dans le même œil et que le greffon
3ème chambre
DTA_2201546_20251205
5 décembre 2025
matériels de base initiaux nécessaires à la prémultiplication et les établissements de prémultiplication pour les matériels de base nécessaires à la plantation des vignes mères de porte-greffes ou de greffons
DTA_2200311_20220701
1 juillet 2022
E, chef du service de néphrologie et de transplantation rénale du centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes. Ce certificat indique que suite à sa transplantation rénale, M.
Chambre 2
DTA_2102335_20240404
4 avril 2024
Internet " Géoportail ", librement accessibles que le projet s'implante sur la commune de Gelles, au lieu-dit Neuffont, qui est composé d'un bâti hétérogène avec des habitations aux murs en lave ou granit
6ème Chambre
DTA_2103650_20220701
et du séjour des étrangers et du droit d'asile, dès lors que le peu de greffes rénales effectuées en Algérie présage une absence des soins spécialisés concernant le suivi post greffe dégradé de son greffon
1ère Chambre
DTA_2407375_20241114
14 novembre 2024
B " même temporaire pourrait avoir des conséquences dramatiques puisqu'elles entraîneraient un rejet du greffon et donc le décès du patient ".
2ème chambre
DTA_2500177_20250530
30 mai 2025
indique qu'il a subi une transplantation rénale le 3 juin 2022 nécessitant un traitement anti rejet à vie pour maintenir une fonction rénale correcte, dont le défaut l'exposerait à un risque de rejet du greffon
2ème Chambre
DTA_2200644_20240208
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 21 février 2022, 4 septembre et 20 décembre 2023, Mme C A, représentée par Me Grevot, demande au tribunal : 1°) de condamner
DTA_2100830_20240506
6 mai 2024
Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Bronzani, représentant les requérants, celles de Me Grenet, représentant la SAS Marseille Soleil et celles de M.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2207806_20221005
5 octobre 2022
A, - les observations de Me Victoria, représentant la LPO PACA, - et celles de Me Grenet, substituant Me Gossement, représentant l'association One Voice, - les observations de M. B et de M.
Section 8 - Chambre 1
DTA_2402865_20240410
10 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me de Gressot, substituant Me Griolet, conseil de M. B.
1ère chambre
DTA_2402134_20250711
11 juillet 2025
A C, initialement représenté par Me Grenet et désormais par Me Goirand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 décembre 2023 par laquelle la préfète du Rhône a refusé de faire usage de
DTA_2101718_20230316
16 mars 2023
ressort du rapport de présentation que les auteurs du plan de sauvegarde et de mise en valeur ont souhaité préserver la silhouette qualitative de la ville médiévale depuis les contreforts du massif granitique
DTA_2203283_20221006
6 octobre 2022
Compte tenu de la complexité de ce tableau clinique et du traitement immunosuppresseur mis en œuvre afin de prévenir le risque de rejet du greffon, l'état de santé de Mme C imposait encore, à la date de
DTA_2104255_20240402
2 avril 2024
2017 résultent d'une lésion de son nerf fémoral droit causée par une compression par un écarteur lors du refoulement du péritoine pour créer l'espace sous-péritonéal nécessaire à la mise en place du greffon
DTA_2409854_20250114
14 janvier 2025
Enfin, le seul certificat médical peu circonstancié, établi le 24 septembre 2024, indiquant que Mme D nécessite une intervention chirurgicale pour son greffon rénal avant la fin de l'année de l'année 2024
Page 34 sur 39