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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2112973_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
B A, ressortissant guinéen, comme conducteur de machine en industrie alimentaire.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2200604_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Mach en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2108729_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
10.1 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) : " UG.10.1 - Plafonnement des hauteurs : () 4°- Travaux sur les constructions existantes : Certains éléments de construction à caractère technique (machineries
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102668_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A B a été recruté en 2002 par la SARL Roxlor, ayant son siège social à La Ciotat, en qualité de conducteur de machines.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005144_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Il soutient que : - le juge administratif est compétent pour connaître du litige opposant un militaire, affecté dans la marine nationale, à l'Etat, en sa qualité d'employeur, en raison du manquement
Source officielle1ère chambre
DTA_2100416_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
d'installations pour un montant de 928 580 euros, de matériel industriel pour un montant total de 1 749 249 euros et qui note que la SAS Corse centrale de restauration est contrainte d'utiliser des machines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101344_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
présence permanente de l'exploitant car elle implique le contrôle régulier de la température des locaux dans lesquels sont fabriqués le vin, du degré d'alcool, ainsi que la maintenance et la manœuvre des machines
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012447_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Martin, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Gave, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2018293_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
En outre, ces mêmes individus ont volé le stock des montures de lunettes de vue et de soleil se trouvant sur les présentoirs, des lentilles de contact et la machine servant à lire et éditer les chèques
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2003980_20230210
10 février 2023
10 février 2023
: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle3ème chambre
DTA_2002520_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A était officier marinier de la Marine nationale.
Source officielleJUGE UNIQUE H SIQUIER
DTA_2000185_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
De 1978 à 1994, il a travaillé comme employé en entreprise de céramique, dessinateur industriel, concierge, tourneur, dessinateur, contrôleur qualité et opérateur sur machine.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000231_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
. / En cas de divergence sur la réalité du danger ou la façon de le faire cesser, notamment par arrêt du travail, de la machine ou de l'installation, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions
Source officielleJUGE UNIQUE H SIQUIER
DTA_1901747_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
De 1978 à 1994, il a travaillé comme employé en entreprise de céramique, dessinateur industriel, concierge, tourneur, dessinateur, contrôleur qualité et opérateur sur machine.
Source officielleChambre 1
DTA_2202259_20260206
6 février 2026
6 février 2026
une charge non déductible fiscalement et ne peut donc être imposée ; dès lors qu’une charge n’est pas déductible fiscalement, l’éventuelle recette venant en compensation n’est pas imposable entre les mains
Source officielle7ème Chambre
DTA_2107794_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Aux termes de l'article L. 4132-3 du même code : " En cas de divergence sur la réalité du danger ou la façon de le faire cesser, notamment par arrêt du travail, de la machine ou de l'installation, le comité
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106217_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
de la hauteur, tels que notamment les antennes de télétransmission, les antennes de radiotéléphonie, les paratonnerres, les souches de cheminées, les rambardes ou autre éléments sécuritaires, les machineries
Source officielle1ère chambre
DTA_2200028_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
manutentionnaire de l’intéressé qui prévoyait qu’il pouvait lui être demandé de remplacer un cariste, comprennent « le chargement et déchargement des camions » et « le chargement et déchargement de la machine
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2205296_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Un autre témoignage présenté par la requérante qui relate un sujet de désaccord entre la requérante et son chef de service le vendredi précédent quant à l'immobilisation d'une machine conforte d'ailleurs
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2206716_20220803
3 août 2022
3 août 2022
. / Prime HT de l'année N = (Taux/°° x indice N / indice N-1) x nouvelle valeur (ouvrages d'art, génie civil, bris de machines, expositions)./ L'indice pris en compte à la prise d'effet du contrat sera
Source officiellePage 34 sur 63