CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 092 résultats pour « psychiatre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre, JU

DTA_2211945_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Et si elle soutient être atteinte de " psychoses sévères ", et produit une lettre d'un médecin psychiatre à l'un de ses confrères à son sujet, datée du 6 juillet 2022, dont il ressort que la requérante

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215721_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

sont installés en France et au Luxembourg depuis de nombreuses années, deux d'entre eux étant de la nationalité française ; il souffre d'isolement du fait de sa pathologie, liée à des troubles psychiatriques

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203800_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

nationalité guinéenne, a indiqué, lors de son audition par les services de police le 20 juillet 2022, qu'il est en bonne santé, mais souffre de " troubles dans la tête depuis deux ans ", est " suivi par un psychiatre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508276_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

que son état de santé rend les déplacements à pied sur longue distance difficile dans un contexte de coxarthrose de hanche droite et qu'il souffre d'un trouble bipolaire nécessitant un suivi par un psychiatre

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103788_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A fait valoir qu'il souffre d'un trouble dépressif d'intensité sévère avec des symptômes psychotiques et éthylisme, pour lesquels il bénéficie d'un suivi psychiatrique régulier et d'un traitement médicamenteux

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 12ème chambre

DTA_2314528_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Mme C indique être suivie au plan psychiatrique au CESAME d'Angers en raison d'un syndrome de stress post-traumatique, et évoque par ailleurs une désorientation spatiale majeure.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407631_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

pensions ; - toutefois aucune somme ne lui a été versée depuis ; - il détient une créance non sérieusement contestable à l'encontre de l'Etat ; - l'organisation fin décembre 2024 d'une expertise psychiatrique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2419678_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la jeune C E présente des troubles nécessitant une évaluation spécialisée par un centre de référence pour les maladies rares à expression psychiatrique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411745_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

membre de sa famille susceptible de le prendre en charge, situation d'autant plus préjudiciable qu'il est dans l'incapacité de se prendre en charge seul au quotidien, étant atteint d'une pathologie psychiatrique

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102746_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

que l’expert a retenu que la prise en charge de cet accident médical non-fautif est imputable à concurrence de 30 % au retard de traitement ; si le sapiteur psychiatre retient que le retard de soins a

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2506680_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Il ressort du certificat établi par son psychiatre – qui, s’il a été établi deux mois après la décision attaquée, doit être regardé, au regard des mentions qu’il contient, comme faisant état d’une situation

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2515435_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

B... soutient que la décision attaquée serait entachée d’un défaut d’examen, au motif que le préfet de police n’aurait pas pris en compte sa pathologie psychiatrique, qu’il décrit comme non traitée, ainsi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2304069_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Par ailleurs, l'expertise du docteur D, médecin psychiatre, conduite le 21 juillet 2022 conclut à la consolidation de l'état psychiatrique de l'intéressée avec un taux d'invalidité fixé à 20 % suivant

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2301253_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

été méconnu en raison de l'absence de signature et de mention de l'identité de l'agent ayant procédé à son audition, que l'entretien a été sommaire et qu'il n'a pu invoquer ses problèmes de santé psychiatriques

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504731_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Il ressort des nombreuses attestations produites au dossier qu’en dépit des problèmes notamment psychiatriques que M.

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2201367_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Il résulte du rapport issu de l'expertise psychiatrique du 19 octobre 2021 ordonnée par le tribunal judiciaire de Saint-Denis, que M.

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2201368_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Il résulte du rapport issu de l'expertise psychiatrique du 19 octobre 2021 ordonnée par le tribunal judiciaire de Saint-Denis, que M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2211995_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

son compagnon, ce qui établit qu'elle a des liens sur le territoire français ; elle réside en France depuis trois années et elle s'intègre sur le territoire ; s'agissant de son état de santé, le psychiatre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302673_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

fait peser un risque immédiat sur la continuité des soins au sein du CMP de Thonon-les-Bains et in fine sur la sécurité des patients pris en charge ; l'EPSM 74 est le seul établissement public en psychiatrie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400070_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Il ressort en outre des certificats médicaux produits que le requérant bénéficie conjointement d'un traitement médicamenteux et d'un suivi psychiatrique, psychologique à raison de deux séances par semaine

Source officielle

Page 34 sur 455

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC81 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

Voir →