CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 144 résultats pour « Maylié »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2210634_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2210701_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 23 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2210706_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2211926_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 23 mai 2023. Une note en délibéré, présentée par M. A, a été enregistrée le 24 mai 2023.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2213219_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 20 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2213729_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 18 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502345_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

cause au service instructeur compétent, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de lui communiquer le lien pour la réinitialisation de son mot de passe à une adresse mail

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504621_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

. / Effectivement une nouvelle convocation m’a été adressée par mail pour la date du 13 mars 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108193_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108627_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

données pluviométriques présentes dans la base de données climatologiques, modélise le bilan hydrique de l’ensemble du territoire français à l’aide d’une grille composée d’un maillage d’environ 9 000 mailles

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105565_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

de la protection fonctionnelle sollicitée au titre de poursuites pénales dont elle faisait l’objet, la maire de Pamiers a considéré que les faits reprochés à l’intéressée d’intrusion dans les boîtes mails

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105571_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B y avait copié, à deux reprises, l'intégralité de sa boîte mail professionnelle. Dès le lendemain, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005105_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que l'enfant Maya E, née le 3 août 2018 à Nantes dont la mère est Mme G, a été reconnue de façon anticipée le 1er mars 2018 par M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2110330_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que, pour déterminer si un épisode de sécheresse présente un caractère exceptionnel, les ministres procèdent, pour chaque maille du territoire de huit kilomètres de côté

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2008112_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de retrait-gonflement issu de la sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005683_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de retrait-gonflement issu de la sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103089_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de retrait-gonflement issu de la sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2313457_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Délibéré après l'audience du 31 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2406592_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Délibéré après l'audience du 23 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403659_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 37 sur 308

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC71 résultats

Journal officiel
Radiations

MOUBECHE, Maylie

SIREN 983396110Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

11/05/2026

Voir →

Procédures collectives

MAYLIE

SIREN 532592292Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Mars 2026, désignant liquidateur SELARL LMJ prise en la personne de Maître Céline LERAY 9, rue Pontarique - 47000 Agen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

21/04/2026

Voir →

Modifications diverses

GUITTEAUD, Maylie Alice

SIREN 889815684Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/04/2026

Voir →

Radiations

FOLLIN, Maylie

SIREN 911292977Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MAYLIES

SIREN 904178225Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

16/04/2026

Voir →