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5 059 résultats pour « Toussain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2203464_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Foury, pour le requérant ; - le préfet des Alpes-Maritimes n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202469_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106268_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102691_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102724_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; M. Holzer, conseiller ; M. Combot, conseiller ; Assistés de Mme Suner, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205749_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 3 janvier 2023 à 14 heures.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206013_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Begon substituant Me Almairac, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206118_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller. Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104123_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les conclusions de M. Combot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101898_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400267_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Holzer, conseiller, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400322_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Holzer, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère. Assistés de Mme Pagnotta, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2403116_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

l'état de l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AA N° 514, au 31 chemin de la Côte Noirel à Gondreville (54840 ), appartenant aux copropriétaires membres du syndicat de copropriété Toussaint

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403218_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Rossler, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402155_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402293_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Garelli, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402620_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; M. Holzer, conseiller ; Mme Cueilleron, conseillère ; Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404706_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Bulit, conseiller, M. Cueilleron, conseillère, Assistés de Mme Pagnotta, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405121_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Bulit, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère, Assistés de Mme Pagnotta, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405149_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Cueilleron, conseillère, M. Bulit, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 mars 2025.

Source officielle

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