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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101300_20230615
15 juin 2023
Blanc, président, - M. Jauffret, premier conseiller, - Mme Degorce, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2023. La rapporteure, signé Ch.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2203341_20220708
8 juillet 2022
Blanc, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
4ème chambre
DTA_2206234_20220916
16 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Blanc, conseillère, - les conclusions de M. Grand, rapporteur public, - et les observations de M.
DTA_2308273_20230829
29 août 2023
Délibéré après l'audience du 28 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Blanc, conseillère, Mme Dutour, conseillère.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300708_20230412
12 avril 2023
Blanc, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210014_20221207
7 décembre 2022
B sollicite du tribunal un aménagement de sa mise en œuvre par la délivrance d'un permis de conduire temporaire à usage restreint ou " permis blanc " en exposant des considérations factuelles relatives
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206553_20240701
1 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 décembre 2022, Mme B, représentée par la SELARL Blanc-Tardivel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus de délivrance
ORTA_2207942_20221027
27 octobre 2022
ORTA_2205044_20221130
30 novembre 2022
Blanc, vice-président, en application de l'article R. 778-8 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205814_20240612
12 juin 2024
regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 septembre 2022 par laquelle Rennes métropole a refusé de faire droit à leur demande de réactivation de l'arrêt " Romillé Pigeon Blanc
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2205899_20221205
5 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Blanc, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite en date
ORTA_2305037_20240711
11 juillet 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 4 décembre 2023 et le 5 janvier 2024, la SCCV Vendome, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez-doucede et Associés, conclut à titre principal, au rejet
ORTA_2203398_20220712
12 juillet 2022
Blanc, vice-président, comme juge des référés Considérant ce qui suit : Sur la demande d'admission à l'aide juridictionnelle provisoire : 1.Il n'y a pas lieu en l'espèce d'admettre le requérant
ORTA_2204284_20221130
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2517145_20251001
1 octobre 2025
Elle soutient que : - la condition d’urgence est remplie dès lors que le demande d’affectation faite en juin 2025 n’a pas été correctement examinée, que Jenna Ameur a été affectée au lycée Mozart du Blanc-Mesnil
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2412802_20251119
19 novembre 2025
qualité de gestionnaire, la clinique Les Sorbiers, représentée par Me Cormier, demande au tribunal : 1°) à titre principal de réformer l’article 2 de l’arrêté n° 2023-18-2845 portant notification « à blanc
Tribunal Administratif de St Martin
DTA_2400085_20250509
9 mai 2025
Le 29 juillet 2022, la société la Salle Blanche a adressé au maître d'ouvrage la facture n° 2207025 pour un montant de 65 587,21 euros HT, laquelle n'a pas été réglée.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2112010_20250509
Par un mémoire, enregistré le 29 avril 2025, la Sarl La Croix Blanche déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.
4ème Chambre
DTA_2100076_20251002
2 octobre 2025
2013 sont infondés, dès lors qu’elle était résidente fiscale marocaine au sens de l’article 2 de la convention fiscale franco-marocaine ; les sommes mises à sa disposition par la société Le pigeon blanc
1ère Chambre
DTA_1902886_20230523
23 mai 2023
La SCCV Les Jardins de Flore et la SA Mont-Blanc ont produit des observations sur ces courriers le 3 mai 2023.
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