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5 059 résultats pour « Toussain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2504524_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303280_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; M. Holzer conseiller ; Mme Cueilleron, conseillère. Décision rendue publique par mise à disposition au greffe, le 18 juillet 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305702_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306116_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; M. Holzer conseiller ; Mme Cueilleron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 janvier 2025. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2306481_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305177_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Holzer, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère, Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505244_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505804_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit :    1. 

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505819_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2506080_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2506911_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2507017_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2507173_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2502264_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2504254_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2504495_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2529825_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

du recteur de l’académie de Paris à sa demande de réinscription, que le proviseur du lycée Sophie-Germain a refusé sa réinscription, que son état de santé est fragile et qu’après les vacances de Toussaints

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2600232_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005427_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; M. Holzer, conseiller ; M. Combot, conseiller ; Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902464_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; Mme Le Guennec, conseillère ; M. Combot, conseiller ; Assistés de Mme Sussen, greffière.

Source officielle

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