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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2000975_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Un mémoire en réponse au moyen d'ordre public, présenté pour les sociétés FMR Holding et Allianz IARD, a été enregistré le 14 novembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301503_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est ordonné une expertise contradictoire en présence de l'EPTB Seine grands lacs, de la SAS NGE génie civil, de la compagnie Allianz Iard, et de la compagnie Allianz global
Source officielleChambre 2
DTA_2600954_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
J..., placée en quatrième position de la liste « Alliance pour l’avenir » en qualité de conseillère municipale de la commune de Charmes et en proclamant élue Mme F...
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201541_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
L'association Alliance Halieutique de Saint-Junien est propriétaire de l'étang situé sur la parcelle cadastrée C121 à Brigueuil (16420).
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2104987_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2022, la société Allianz Iard, représentée par Me Aberlen, formule protestations et réserves et demande que les frais d'expertise soient mis à la charge
Source officielleChambre 1
DTA_2003139_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Elle soutient que les moyens soulevés par le GAEC des Alliances ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2304948_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 avril 2023, la société Allianz Global Investors GmbH, agissant pour le compte du fonds Allianzgi-Fonds OJU, représentée par Me Robert, demande
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2304966_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 avril 2023, la société Allianz Global Investors GmbH, agissant pour le compte du fonds KD-Cofonds, représentée par Me Robert, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2114774_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2021, et des mémoires enregistrés les 17 juillet 2024 et 9 janvier 2026, la société Allianz Global Investors Gmbh, agissant pour
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203073_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la société Allianz IARD : 5.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301705_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
La compagnie Allianz, assureur de la société Martin Calais a toutefois diligenté une expertise amiable laquelle n'a pas été concluante.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300137_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SA La Compagnie Allianz Iard ne sont pas fondés.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302900_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés et des amendes au titre des années 2015 à 2018.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302960_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés et des amendes au titre des années 2015 à 2018.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2004689_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
des avocats et des praticiens du droit des étrangers pour la défense des droits fondamentaux (l'Alliance-DEDF).
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2115349_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
de la mission de coordination des alliances françaises.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205200_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
La société Allianz a également déboursé une somme de 4 950 euros au titre des frais d'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2508515_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Sur les conclusions présentées par la société Allianz IARD aux fins de mise hors de cause : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304075_20230822
22 août 2023
22 août 2023
Desbourdes ; - les observations de Me Girard, représentant l'association Centre de santé Rennes Alliance Vision, qui a : - indiqué que le groupe ayant formé le réseau des centres Alliance Vision est
Source officielle3ème chambre
DTA_2203888_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2022, la société anonyme Allianz IARD et la société par actions simplifiée Sogardis, représentées par la SCP Soulié, Coste-Floret
Source officiellePage 4 sur 24