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2 733 résultats pour « Audrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501445_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503067_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501024_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2400083_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2300184_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2304474_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

B C, représentés par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Setques au versement de la somme de 40 960 euros en réparation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500008_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502040_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501306_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502858_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502896_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502916_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503206_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500924_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2600268_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2600661_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302564_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301942_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302165_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2208600_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

C, représentés par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D'halluin et associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Neufchâtel-Hardelot

Source officielle

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SELARL Audrey BERNERON et Ophélie TARDIEUX

SIREN 799602610GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

22/09/2026

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AUDREYSTETIK

SIREN 884818485GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

22/09/2026

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AUDREY MERE ARCHITECTE

SIREN 922354121GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

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CELAUDREY

SIREN 524397171GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

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SELARL Audrey BABIN

SIREN 815310206GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

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