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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200880_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Le rapport de Mme Besson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205022_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

C B, demeurant 75 chemin de la Madeleine à Sorrus (62170), Mme I H, demeurant 1 rue Casimir Beugnet à Beuvry (62660) et M.

Source officielle
TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2102319_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Besson, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203278_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2022, la société SMB Foix Peysales et la société Boulangerie BG, représentées par Me de Belenet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102127_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson, - les conclusions de M. C, - les observations de Me Tronche, pour M.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2218499_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

premier lieu, par un arrêté n° 2022-00327 du 11 avril 2022, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture de Paris, le préfet de police a donné délégation à Magalie Bechonnet

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100201_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Mulot, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Baron, avocat de l'EARL Gaillard-Neveu ; - et les observations de Me Beignet, avocate

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201995_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Par une requête enregistrée le 28 février 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me de Belenet et Me Büsch, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre à M. A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200045_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson, - et les conclusions de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102251_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 4 mai 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Besson, conseillère, - M. Seytel, conseiller.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300866_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson, - les observations de Me Diaz, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2209059_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 15 novembre 2022, la commune de Monêtier-les-Bains, représentée par Me Belenet, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'association " Société

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2200762_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Au soutien de ses déclarations, l'intéressée, produit, notamment, un certificat médical du 29 juillet 2021 établi par le docteur de Belenet, chirurgien orthopédique et traumatologique, lequel précise que

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400318_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 janvier 2024 et le 4 février 2025 et le 27 mars 2025, la société par actions simplifiée Château des Barrenques, représentée par Me de Belenet

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300491_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 4 mai 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Besson, conseillère, - M. Seytel, conseiller.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300492_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 4 mai 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Besson, conseillère, - M. Seytel, conseiller.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2306083_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 novembre 2024, 12 février 2025 et 17 mars 2025, le GIP Renater, représenté par Me Belenet, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la condamnation

Source officielle
TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2201407_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson, - et les conclusions de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200206_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 janvier 2022 et le 16 avril 2024, la société SNCF Réseau, représentée par Me de Belenet et Me Büsch, demande au tribunal

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200260_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 4 mai 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Besson, conseillère, - M. Seytel, conseiller.

Source officielle

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