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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2009745_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
le 14 mai 2020 par une décision du 29 juillet 2020 dont la SCEA Ecurie Bruni demande l'annulation.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2402848_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Article 3 : Sous réserve de sa renonciation à percevoir la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle, l'Etat versera à Me Bruna-Rosso, avocate de M.
Source officielleChambre 3
DTA_2302601_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il n'y a plus lieu d'y statuer. Sur les frais liés au litige : 3.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204529_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Bruno Bonnefoi, Dominique C et Jean-Hervé E, représentés par Mme B G, doivent être regardés comme demandant au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'article 29 du règlement
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209045_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022, Mme C B épouse A, représentée par Me Le Brun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209702_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de ses deux filles mineures, B D A et C A, représenté par Me Le Brun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501469_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C..., en sa qualité de représentant du « Collectif opposé à la création de la carrière Combe brune », demandent au tribunal d’annuler l’arrêté en date du 11 avril 2025 par lequel le préfet de la Charente
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301558_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
ETNR et de la société Echologos et dont le mandataire était la société Cari Thouraud ; - la société Cari Thouraud a sous-traité les lots " charpente bois couverture " et " étanchéité ", à la SARL Bruno
Source officielleChambre 2
DTA_2001257_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le lot 14 " Revêtement de sols et muraux carrelés " a été confié à l'entreprise Brunhes Jammes par un acte d'engagement du 29 juillet 2008.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201711_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Un mémoire présenté pour la société Louis Brun Energie a été enregistré le 15 juin 2024, et non communiqué. II.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200974_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Un mémoire présenté pour la société Louis Brun Energie a été enregistré le 15 juin 2024, et non communiqué. II.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306270_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
En cas d'égalité des suffrages, le candidat le plus âgé est élu. / () / L'ordre des suppléants est déterminé par le nombre de voix obtenues.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503329_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Brun a été entendu au cours de l’audience publique tenue le 26 novembre 2025 à 10 heures, en présence de Mme Petit, greffière. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304590_20230802
2 août 2023
2 août 2023
l'exécution de l'arrêté du 31 juillet 2023 par lequel la préfète de l'Ariège a autorisé, à la demande du groupement pastoral d'Ourdouas, la mise en œuvre des tirs d'effarouchement à effet sonore de l'ours brun
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2225859_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
En second lieu, il est constant que l'Ours brun ne vit plus en France que dans le massif des Pyrénées.
Source officielle12ème Chambre
DTA_2214658_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B..., fonctionnaire territoriale qui exerçait les fonctions de directrice des ressources humaines au sein de la commune de Brunoy, a été recrutée par contrat de détachement par l’EPIDE pour exercer les
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2505205_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 19 juillet 2025 par lequel le préfet de l’Ariège a autorisé l’effarouchement renforcé par tirs non létaux d’ours brun
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2415658_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 octobre 2024, l'association Fibre Elite Running, représentée par Me Le Brun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre
Source officielle6ème chambre
DTA_2105272_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, M. Lacote, conseiller, Mme Potin, conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2002338_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par un arrêté du 13 mars 2015, le maire de Brunoy a donné délégation à M.
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