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5 924 résultats pour « Christophe PIEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2200221_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Par une décision du 8 juillet 2021, la maire de Saint-Christophe-de-Double a, au nom de l'Etat, déclaré non réalisable cette opération de construction.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2222234_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code du travail ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004431_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

la convention de délégation de service public pour l'aménagement du domaine skiable et l'exploitation des remontées mécaniques conclue le 30 juin 2020 entre les communes des Deux Alpes et de Saint-Christophe-en-Oisans

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200545_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Christophe, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206906_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

B ; - les observations de Me Christophe-Montagnon pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2301436_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

septembre 2023 aux sociétés DPI Structure, L'Auxiliaire en sa qualité d'assureur de la société DPI Structure et Atelier Couverture Etanchéité Mistral (ACEM), représentée par son mandataire ad hoc Me Christophe

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1809698_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 décembre 2020, 9 juin 2021, 27 juillet 2021, 6 octobre 2021, 10 novembre 2021 et 24 novembre 2021, la société Christophe C Architecture, représentée par

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400290_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303571_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302149_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302150_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Christophe a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle aucune des parties n’était présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2305378_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2101234_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2021, l'association Bioclimatic-Plateform, représentée par Me Christophe Agostini (SELARL Concept Avocats), demande au tribunal d'annuler

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302152_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

D’une part, il ressort des pièces du dossier, et en particulier de la demande de titre de séjour, que M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2302299_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - l’arrêté n°034/2022 du 24 février 2022 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400367_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401870_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2105239_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Christophe Michel en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301000_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201555_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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