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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2002602_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 novembre 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202215_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102961_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102270_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 octobre 2023.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102713_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Idlas, de la SELARL Lexcap, représentant la commune de Brech. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2202257_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 juillet 2022, le syndicat des eaux de la Brèche et de la Noye conclut au non-lieu à statuer.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304203_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Christophe Dietrich demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 24 novembre 2023 par lequel le président du syndicat mixte du parc d’activités multi-sites de la vallée de la Brèche lui a retiré la délégation
Source officielle3ème chambre
DTA_2301323_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301325_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201779_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300765_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100333_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 octobre 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100278_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 novembre 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203224_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le rapport de Mme Thévenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103320_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Jarrige, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 décembre 2023.
Source officielleJuge unique 4ème chambre
DTA_2302279_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 19 juin 2023, le préfet d'Indre-et-Loire demande au tribunal de rectifier les résultats des élections qui ont eu lieu le 9 juin 2023 dans la commune de Brèches
Source officielleChambre 2
DTA_1803225_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Lors de l'opération, une brèche de la trachée a été effectuée et immédiatement refermée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101765_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 novembre 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103064_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 mars 2024.
Source officielleétrangers 96/144 heures
DTA_2301226_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le rapport de Mme Thèvenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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