CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 400 résultats pour « Guerbert »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2203573_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Guilbert, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104070_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2024 . La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104441_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2024 . La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301030_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

A, de la communauté d'agglomération du Grand Guéret et du syndicat mixte Evolis 23.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2504049_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2504232_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative. 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304338_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Taieb, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301647_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Ciccolini, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304734_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Bochnakian, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme GUILBERT

DTA_2204580_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée, - et les observations de Me Rudy Cohen, représentant M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204806_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202903_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105642_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101020_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Ciccolini, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1903723_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200089_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 août 2024. La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106687_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Trifi, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104714_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Darmon, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104770_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 août 2024. La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205175_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 4 sur 70

← PrécédentSuivant →