CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 880 résultats pour « Meral »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2504873_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Deux entreprises, la société Miroiterie Avallonnaise et la société Yonne Métal, ont présenté leur candidature pour l’attribution du lot n°5 « menuiseries extérieures, serrurerie et métallerie » de ce marché

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1912951_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

justice administrative.O R D O N N E :Article 1er : La requête de la société Blanc Métal est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400154_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

La société Ardagh métal packaging France ne produit aucune pièce à l'appui de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2200320_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

Par un mémoire, enregistré le 19 juillet 2022, Kloeckner Metals France déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_1919443_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

La société AZ Metal demande l'annulation de cette décision. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205706_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

- de mettre hors de cause la société Axe Métal, son assureur la société Allianz Iard et la société Jouneau System, sous-traitant de la société Axe Métal, les décollements de joints n'affectant pas les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2105470_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 août 2021, la SARL Serrurerie constructions métalliques A et fils et M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2303811_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

La société Paprec Métal Déconstruction Ouest et la société Premys n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2007160_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

A soutient que la SARL Charles Métal n'a pas pu défendre ses intérêts pour faire valoir les siens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2201924_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

En deuxième lieu, les menuiseries extérieures ont été réalisées par la société Alu Métal Concept. Ce désordre lui est imputable. 7.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300370_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ou déchets de métaux non dangereux, alliage de métaux ou déchets d'alliage de métaux non dangereux), 2714 (déchets non dangereux de papiers, cartons, plastiques, caoutchouc, textiles, bois) ou 2716 (déchets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2200147_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

ORDONNE Article 1er : Il est donné acte à la société Kloeckner Metals France du désistement de ses conclusions aux fins d'annulation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500305_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mai 2025, la société études réalisation métalliques constructions industrielles (SERMCI), représentée par Me Denilauler, demande au tribunal

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2006444_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Par acte d'engagement du 14 mai 2018, la commune de Doizieux a confié à la société Lignon Métal le lot n°6 " ossature métallique - métallerie " dans le cadre de la création d'un groupe scolaire sur la

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300513_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ou déchets de métaux non dangereux, alliage de métaux ou déchets d'alliage de métaux non dangereux), 2714 (déchets non dangereux de papiers, cartons, plastiques, caoutchouc, textiles, bois) ou 2716 (déchets

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200915_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Le lot n° 7 « serrurerie, métallerie » a été notifié et attribué à la société Corlay Métallerie le 20 avril 2018, pour un montant initial de 382 197 euros hors taxes (HT).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2416445_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 18 novembre et 20 décembre 2024, au greffe du tribunal administratif de Montreuil, la société Slam Metallerie, dont le siège social

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2509876_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société Bouchet Construction Métallique a déposé une offre pour le lot n°10.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2022559_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

La société Verre et Metal, estimant que cette nouvelle méthodologie excédait les prévisions du marché, n'a pas repris le chantier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2313541_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 8 novembre 2023, la société Metal Inox, représentée par Me Ducloyer et Me Roquette

Source officielle

Page 4 sur 194

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 295 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ESMERALDA 2794 FINANCEMENT

SIREN 937997765GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration.

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ESMERALDA

SIREN 902726173GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Emerald X Europe

SIREN 484834221GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration.

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Emerald X France

SIREN 895135911GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration.

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MERAL IDF

SIREN 949658751GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

28/08/2026

Voir →