CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2011872_20230214
14 février 2023
Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés de Mme Le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023.
2ème chambre
DTA_2302246_20251212
12 décembre 2025
Thierry Bataillard, rapporteur public. - et les observations de M. A..., représentant l’association football club autunois.
DTA_2108061_20251002
2 octobre 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025. La rapporteure, E.
DTA_1914059_20221206
6 décembre 2022
Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés par Mme Le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022.
DTA_2200017_20250213
13 février 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, E.
1ère chambre
DTA_2100269_20230511
11 mai 2023
Dédoublement de R.I Ortho débord droit. Dilatation des artères pulmonaires.
CH 2 JU
DTA_2300208_20240220
20 février 2024
Elle soutient que : - plus de la moitié de la surface des locaux sont utilisés comme réserves, débarras et bureau, non accessibles au public, alors que les impositions en litige ont été établies
DTA_2105728_20250918
18 septembre 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. La rapporteure, E.
DTA_2201212_20240502
2 mai 2024
de soins à domicile par le SESSAD à compter de son accueil à son domicile ; elle concède qu'elle a omis de prendre note d'un week-end de visite de C auprès de sa mère ; en 2019, elle a pu se sentir débordée
DTA_2101170_20221213
13 décembre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Ciaudo, représentant la SCEA Domaine du Chancelier. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100882_20221103
3 novembre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2102242_20240307
7 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 12 décembre 2023, Mme A B, représenté par la SELARL d'avocats Thierry Zoro, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M. et Mme E D C la
DTA_2306509_20251204
4 décembre 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère. Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, E.
DTA_2107924_20250213
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère. Mme Barriol, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, E.
8ème Chambre
DTA_2104507_20260327
27 mars 2026
que les sociétés à responsabilité limitée (SARL) Hôtel la Fontaine, Adrenalin Base et Ateliers Cividino, représentés par la société civile professionnelle (SCP) d’avocats Schmidt-Vergnon-Pelissier-Thierry-Eard-Aminthas
DTA_2104708_20231019
19 octobre 2023
Thierry, président, M. Hamdouch, premier conseiller, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. La rapporteure, E.
DTA_2207923_20241107
7 novembre 2024
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. La rapporteure, E.
DTA_2300488_20250116
16 janvier 2025
Page 4 sur 4