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6 340 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2507468_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Il y a lieu de mettre à la charge de l’Etat, au bénéfice de Me Carles, conseil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2509650_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Claude Carrier, vice-président, comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510056_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Claude Carrier, - les observations de Me Doyduk substituant Me Benchaabane, avocat de M.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2502908_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Carrier, - les observations de Me Olszakowski, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2600333_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Claude Carrier, vice-président, en qualité de juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2600343_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Claude Carrier, vice-président, en qualité de juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2600500_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Claude Carrier, vice-président, en qualité de juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2506295_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Carrier, président, Mme Bronnenkant, première conseillère, Mme Muller, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2026.

Source officielle
TA

Juge unique (5)

DTA_2506370_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Carrier a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2603097_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Claude Carrier, vice-président, comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge des référés

DTA_2301989_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Claude Carrier, vice-président, en qualité de juge des référés en application de l'article L.511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2303581_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me Galland, représentant Mme C et de Mme B représentant la CEA. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301689_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204201_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Claude Carrier, - et les conclusions de Mme Carole Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2005295_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Carrier ; - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (5)

DTA_2202467_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2205248_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Claude Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me Hamm, représentant le centre hospitalier régional de Metz-Thionville.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2205254_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Claude Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. - les observations de Me Hamm, représentant le centre hospitalier régional de Metz-Thionville.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2205255_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Claude Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. - les observations de Me Hamm, représentant le centre hospitalier régional de Metz-Thionville.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2205256_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Claude Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. - les observations de Me Hamm, représentant le centre hospitalier régional de Metz-Thionville.

Source officielle

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