Lagarde, premier conseiller. Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. Le rapporteur, F. B Le président, J.

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, F. E Le président, C. CIRÉFICE La greffière, A.

C, - les conclusions de Mme Boutet, rapporteure publique, - et les observations de Me Lagarde, représentant la commune de Pommiers-Moulons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2023. Le rapporteur F. A Le président, J. ANTOLINILa greffière, N.

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, J.

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le rapporteur F. B Le président, J. Antolini La greffière, A.

Lacaïle, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde, représentant la commune de Montguyon. Considérant ce qui suit : 1.

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. Le rapporteur, F. A Le président, J.

engagé des démarches afin d'obtenir la nationalité française et d'autre part, sur sa situation professionnelle et celle de la société Azur Promotion qui l'emploie actuellement et celle de la société Lagardère

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Lagarde, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

raison d'une journée par semaine pour exercer les mêmes fonctions dans cet établissement, lequel partage depuis le 1er janvier 2016 une direction commune avec les centres hospitaliers de Périgueux, Lanmary

Laloye, Guérin-Lebacq et Lautard-Mattioli pour statuer sur la demande de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Le centre hospitalier régional de Metz-Thionville, le garde des sceaux ministre de la justice, le président du tribunal administratif de Strasbourg, les sociétés Bouygues Bâtiment nord-est, Lagarde et

Le centre hospitalier régional de Metz-Thionville, le garde des sceaux ministre de la justice, le président du tribunal administratif de Strasbourg, les sociétés Bouygues Bâtiment nord-est, Lagarde et

Le centre hospitalier régional de Metz-Thionville, le garde des sceaux ministre de la justice, le président du tribunal administratif de Strasbourg, les sociétés Bouygues Bâtiment nord-est, Lagarde et

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 juillet et 7 août 2025, Mme E D, représentée par Me Lagardère, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 mai

Ardèche de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, la Fédération sportive et gymnique du travail et le club d'escalade des Gorges de l'Ardèche, représentés par la Selarl CDES Conseil (Me Lagarde

A..., représentée par Me Lagardère, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 mai 2025 par lequel le préfet du Var a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter le territoire

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, B. CLe président, Y. MarinoLe greffier, A.

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2022. Le rapporteur, B. CLe président, Y. Marino La greffière, L.