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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2 ème Chambre

DTA_2204043_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

quant aux conséquences d'une interruption de son traitement sur son état de santé, le requérant produit notamment deux certificats médicaux du 6 décembre 2021 et du 21 mars 2022 émanant du médecin psychiatre

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2203099_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

les documents médicaux produits ne sont pas de nature à attester de ce qu'une mesure d'éloignement serait incompatible avec les pathologies mentionnées, aucun document circonstancié d'un médecin psychiatre

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2203473_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

C, d'un certificat médical d'un médecin psychiatre, au demeurant postérieur à la décision contestée, ainsi que de plusieurs ordonnances médicales, dont il n'est d'ailleurs pas allégué que le préfet en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2314693_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

vulnérabilité et de la grave dépression dont il souffre, en méconnaissance des dispositions légales applicables ; - il a besoin de demeurer dans son centre d'accueil pour poursuivre son traitement psychiatrique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300491_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Pour soutenir qu’elle devait se voir accorder un congé de longue maladie et un congé de longue durée, la requérante se prévaut, d’une part, de certificats médicaux d’un médecin psychiatre, qui se bornent

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201310_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

jour de retard, et de procéder à la reconstitution de sa carrière et au rétablissement de ses droits sociaux et à pension ; 3°) à titre subsidiaire, d’ordonner avant dire-droit une expertise psychiatrique

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200496_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

syndrome dépressif secondaire aux conditions de travail. " Une ordonnance du même jour confirme la prise d'un antidépresseur et d'un anxiolytique, tandis qu'un certificat établi par le docteur B, psychiatre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102869_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

, n'était pas compétent pour se prononcer sur les pathologies psychiatriques de la requérante ; -l'accident de service a été subi dans le cadre des fonctions syndicales de Mme A et ne peut donc pas

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102143_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

, n'était pas compétent pour se prononcer sur les pathologies psychiatriques de la requérante ; -l'accident de service a été subi dans le cadre des fonctions syndicales de Mme A et ne peut donc pas

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309665_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

E..., expert psychiatre et pédopsychiatre, a été désigné aux fins de réaliser l’expertise demandée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500689_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

attaquée, les moyens tirés : ' de l'incompétence de l'auteur de l'acte ; ' du défaut de motivation ; ' du vice de procédure, en ce que le conseil médical ne comportait aucun médecin spécialisé en psychiatrie

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310631_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Il ressort des pièces du dossier, et des déclarations du requérant à l'audience, qu'il est suivi depuis plusieurs mois, à raison d'une consultation toutes les trois semaines, par un médecin psychiatre

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2108919_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Il ressort également de plusieurs certificats médicaux qu'il est suivi par le même médecin psychiatre depuis au moins février 2019 et que ce dernier a estimé qu'" un retour vers les lieux de traumatisme

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200940_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

B pour faits de violence suivie d'incapacité supérieure à huit jours et, enfin, sur un rapport d'expertise psychiatrique du 2 décembre 2019 par lequel le psychiatre missionné a considéré que " M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101483_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

tant que réserviste et il a porté une arme quasiment en permanence pendant ses années de service, sans qu'il ne fasse jamais l'objet d'une décision d'interdiction de port d'arme ; - un certificat psychiatrique

Source officielle
TA

3ème chambre - JU

DTA_2102875_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de retard, conformément aux dispositions de l'article L. 911-1 et L. 911-3 du code de justice administrative ; 3°) de désigner au besoin un expert médical choisi dans la nomenclature en F-02.01 psychiatrie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2008639_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

C a également pris en compte les conclusions de l'expertise psychiatrique réalisée le 28 septembre 2020 par le Dr D, psychiatre, qui a considéré que l'état de santé psychologique du requérant justifiait

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100677_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Le 3 février 2020, le médecin psychiatre agréé consulté par Mme B, après avoir relevé que la requérante n'avait pas d'antécédents psychiatriques personnel ou familial, a également estimé que son état anxieux

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400178_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

postérieur à la décision attaquée, mais révélant un état antérieur ainsi que des certificats médicaux des 26 mai 2023 et 30 octobre 2023 respectivement établis par le Dr D... et le Dr A..., médecins psychiatres

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2401634_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

valoir qu'après un premier examen médical en décembre 2020, le neurologue a posé un diagnostic de troubles neurologiques graves avec de l'autisme, que depuis janvier 2021 il fait l'objet d'un suivi psychiatrique

Source officielle

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Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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